# Recherche d’antériorité brevet : définition > Recherche d’antériorité : identifier les divulgations qui menacent la nouveauté ou l’activité inventive. Source: https://klarc.com/glossaire/recherche-anteriorite Created: 2026-07-09T11:32:03+00:00 Modified: 2026-07-09T11:32:03+00:00 Author: Lucien Trouette Author excerpt: Lucien Trouette met sa double expertise scientifique et juridique au service de la protection des innovations. Conseil en Propriété Industrielle reconnu, il combine une formation pointue en biochimie structurale et une maîtrise du droit des brevets. Son expertise se caractérise par : Une vision stratégique de la protection intellectuelle Une capacité à traduire les innovations techniques en protection juridique efficace Une expérience éprouvée auprès d'entreprises de toutes tailles Une maîtrise des procédures françaises et internationales La recherche d’antériorité est l’analyse des brevets, publications, produits ou usages publics susceptibles d’avoir divulgué une invention avant son dépôt. Elle sert à évaluer la nouveauté, l’activité inventive et le bon périmètre des revendications. ## Terme Recherche d’antériorité ## À quoi sert une recherche d’antériorité Une recherche d’antériorité consiste à explorer l’état de la technique avant de déposer ou défendre un brevet. Elle ne cherche pas seulement des brevets identiques : elle repère toute information publique pouvant affecter la nouveauté ou l’activité inventive, y compris articles scientifiques, catalogues, notices, conférences, usages commerciaux et bases brevets. Cette recherche aide à décider s’il faut déposer, modifier la stratégie, limiter les revendications ou préférer une autre protection. Elle évite aussi de présenter à des investisseurs un actif fragile que des documents facilement accessibles pourraient contester. ## Où chercher Les bases de brevets sont un point de départ indispensable. DATA INPI permet de consulter des demandes publiées de brevet français, européen, PCT et certificats complémentaires de protection. Espacenet donne accès à une couverture internationale utile pour comprendre les familles de brevets, les revendications et les citations. Une bonne recherche ne s’arrête pas aux mots-clés. Elle combine synonymes techniques, classifications de brevets, noms de déposants, inventeurs, concurrents, familles et citations. Pour certaines inventions, la littérature non brevet, les vidéos de démonstration ou les produits déjà commercialisés peuvent être aussi décisifs que les documents brevets. ## Exemple concret Une entreprise veut breveter un mécanisme de verrouillage pour un dispositif médical. La recherche identifie plusieurs brevets anciens décrivant des verrous proches, mais aucun ne combine le même mouvement avec la même sécurité de blocage. Le conseil peut alors orienter les revendications vers la combinaison réellement différenciante. Si au contraire un document antérieur décrit toutes les caractéristiques essentielles, le dépôt doit être repensé. La recherche permet parfois de sauver une invention en recentrant le brevet sur un mode de réalisation plus précis et mieux défendable. ## Confusions fréquentes Une recherche d’antériorité n’est pas une garantie absolue. Aucune recherche ne peut prouver qu’aucune antériorité n’existe ; elle réduit le risque en explorant méthodiquement les sources pertinentes. Elle est également distincte d’une analyse de liberté d’exploitation, qui vérifie si un produit peut être exploité sans contrefaire des droits encore en vigueur. Elle doit être menée avant toute divulgation publique importante. Une recherche après salon, publication ou mise en ligne peut arriver trop tard si l’inventeur a lui-même détruit la nouveauté. ## Sources utiles Pour approfondir, consultez la [base brevets DATA INPI](https://www.inpi.fr/ressources/propriete-intellectuelle/rechercher-un-brevet-base-brevets), les explications de l’OEB sur la [recherche d’antériorité et la nouveauté](https://www.epo.org/en/learning/learning-resources-profile/business-and-ip-managers/inventors-handbook/novelty-and-prior-art), et les [étapes du dépôt de brevet INPI](https://www.inpi.fr/realiser-demarches/propriete-intellectuelle/etapes-cles-du-depot-dune-demande-de-brevet). ## Termes liés - [Crédit Impôt Recherche (CIR)](https://klarc.com/glossaire/credit-impot-recherche) - [Jeune Entreprise Innovante (JEI)](https://klarc.com/glossaire/jeune-entreprise-innovante) - [Brevet d’invention](https://klarc.com/glossaire/brevet-invention) - [Financement de l’innovation](https://klarc.com/glossaire/financement-innovation) - [Propriété intellectuelle](https://klarc.com/glossaire/propriete-intellectuelle) - 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[Orientation des travaux](https://klarc.com/services/innovation/orientation-travaux) Structurer une feuille de route R&D conforme aux exigences du CIR et convaincante pour les financeurs [Structuration de la recherche](https://klarc.com/services/innovation/structuration-recherche) Tracer temps, coûts et livrables R&D pour fiabiliser le pilotage de vos projets et sécuriser le CIR- [Structuration R&D](https://klarc.com/services/innovation/structuration-recherche/poles-rd) [Brevets](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets) Rédiger des revendications précises et choisir entre PCT ou dépôts nationaux selon vos marchés cibles- [Défense des brevets](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets/defense) - [Gestion des brevets](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets/gestion) - [Protection des inventions](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets/protection) [Logiciels](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/logiciels) Verrouiller titularité du code et licences open source dans les contrats avec vos développeurs- [Défense des logiciels](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/logiciels/defense) - 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Recherche d’antériorité [Version pour LLMs](https://klarc.com/glossaire/recherche-anteriorite.md)[Glossaire](https://klarc.com/glossaire) # Recherche d’antériorité brevet La recherche d’antériorité repère brevets, publications et usages publics qui peuvent fragiliser une demande de brevet avant dépôt. ## Définition de Recherche d’antériorité La recherche d’antériorité est l’analyse des brevets, publications, produits ou usages publics susceptibles d’avoir divulgué une invention avant son dépôt. Elle sert à évaluer la nouveauté, l’activité inventive et le bon périmètre des revendications. ### En savoir plus ## À quoi sert une recherche d’antériorité Une recherche d’antériorité consiste à explorer l’état de la technique avant de déposer ou défendre un brevet. Elle ne cherche pas seulement des brevets identiques : elle repère toute information publique pouvant affecter la nouveauté ou l’activité inventive, y compris articles scientifiques, catalogues, notices, conférences, usages commerciaux et bases brevets. Cette recherche aide à décider s’il faut déposer, modifier la stratégie, limiter les revendications ou préférer une autre protection. Elle évite aussi de présenter à des investisseurs un actif fragile que des documents facilement accessibles pourraient contester. ## Où chercher Les bases de brevets sont un point de départ indispensable. DATA INPI permet de consulter des demandes publiées de brevet français, européen, PCT et certificats complémentaires de protection. Espacenet donne accès à une couverture internationale utile pour comprendre les familles de brevets, les revendications et les citations. Une bonne recherche ne s’arrête pas aux mots-clés. Elle combine synonymes techniques, classifications de brevets, noms de déposants, inventeurs, concurrents, familles et citations. Pour certaines inventions, la littérature non brevet, les vidéos de démonstration ou les produits déjà commercialisés peuvent être aussi décisifs que les documents brevets. ## Exemple concret Une entreprise veut breveter un mécanisme de verrouillage pour un dispositif médical. La recherche identifie plusieurs brevets anciens décrivant des verrous proches, mais aucun ne combine le même mouvement avec la même sécurité de blocage. Le conseil peut alors orienter les revendications vers la combinaison réellement différenciante. Si au contraire un document antérieur décrit toutes les caractéristiques essentielles, le dépôt doit être repensé. La recherche permet parfois de sauver une invention en recentrant le brevet sur un mode de réalisation plus précis et mieux défendable. ## Confusions fréquentes Une recherche d’antériorité n’est pas une garantie absolue. Aucune recherche ne peut prouver qu’aucune antériorité n’existe ; elle réduit le risque en explorant méthodiquement les sources pertinentes. Elle est également distincte d’une analyse de liberté d’exploitation, qui vérifie si un produit peut être exploité sans contrefaire des droits encore en vigueur. Elle doit être menée avant toute divulgation publique importante. Une recherche après salon, publication ou mise en ligne peut arriver trop tard si l’inventeur a lui-même détruit la nouveauté. ## Sources utiles Pour approfondir, consultez la [base brevets DATA INPI](https://www.inpi.fr/ressources/propriete-intellectuelle/rechercher-un-brevet-base-brevets), les explications de l’OEB sur la [recherche d’antériorité et la nouveauté](https://www.epo.org/en/learning/learning-resources-profile/business-and-ip-managers/inventors-handbook/novelty-and-prior-art), et les [étapes du dépôt de brevet INPI](https://www.inpi.fr/realiser-demarches/propriete-intellectuelle/etapes-cles-du-depot-dune-demande-de-brevet). [Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire européen agréé près l'OEBQuestions fréquentes ## Questions fréquentes sur Recherche d’antériorité Klarc Klarc accompagne les entreprises innovantes, ETI et groupes : financement de l'innovation (CIR, subventions), protection PI et conseil juridique. [](https://fr.linkedin.com/company/klarc) [](https://twitter.com/Klarc_com) [](https://www.facebook.com/klarccom) [](https://www.instagram.com/klarc_com/) [](https://www.youtube.com/@klarc-com) [](https://fr.pinterest.com/klarc_com/) [](https://www.tiktok.com/@klarc_com) [](https://wa.me/+33523533441) Liens utiles [Notre identité](/identite) [Nous contacter](/contact) [Nous rejoindre](/recrutement) [Nos actualités](/blog) [Ressources](/villes) [Glossaire](/glossaire) [Plan de site](/sitemap) [Llms.txt](/llms.txt) [Conformité](/villes) [Mentions légales](/conformite/mentions-legales) [Politique de confidentialité](/conformite/politique-confidentialite) [Conditions d'utilisation](/conformite/conditions-utilisation) [Propriété intellectuelle](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle) [Savoir-faire](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/savoir-faire) [Marques](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/marques) [Logiciels](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/logiciels) [Brevets](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets) [Management de l'innovation](https://klarc.com/services/innovation) [Optimisation des structures](https://klarc.com/services/innovation/optimisation-structures) [Création d'un département R&D](https://klarc.com/services/innovation/creation-departement) [Orientation des travaux](https://klarc.com/services/innovation/orientation-travaux) [Structuration de la recherche](https://klarc.com/services/innovation/structuration-recherche) [Financement de l'innovation](https://klarc.com/services/financement) [Aides et Subventions](https://klarc.com/services/financement/aides) [Levée de fonds privés](https://klarc.com/services/financement/levee-fonds-prives) [Fiscalité de l'innovation](https://klarc.com/services/financement/fiscalite) [Valorisation](https://klarc.com/services/financement/valorisation) [Lyon](https://klarc.com/villes/lyon) Klarc à Lyon : conseil en propriété industrielle et financement de l'innovation pour startups et entreprises du Rhône, du brevet aux aides BPI. 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Bureaux à Toulouse et Lyon. - Website: https://klarc.com - Email: toulouse@klarc.com - Phone: +33525630936 - Area served: France, Occitanie, Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon - Expertise: Propriété intellectuelle ## Services - [Propriété intellectuelle](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle): Une stratégie de propriété industrielle protège les actifs immatériels qui fondent votre avantage concurrentiel : innovations techniques, identité visuelle, savoir-faire, logiciels. La protection combine plusieurs niveaux selon la nature de chaque actif. 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