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title: "Cartographier son innovation avant de la protéger"
description: "Cette vidéo montre comment décomposer une innovation, évaluer ses constituants et prioriser les protections selon leur valeur et leur exposition."
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# Cartographier son innovation avant de la protéger

> Cette vidéo montre comment décomposer une innovation, évaluer ses constituants et prioriser les protections selon leur valeur et leur exposition.

Source: https://klarc.com/videos/protection-du-projet-innovant-2-7-cartographier-son-innovation
Created: 2026-10-05T16:15:30+00:00
Modified: 2026-10-05T20:20:46+00:00
Author: Joachim Brindeau
Author excerpt: Joachim Brindeau est avocat en droit des affaires au barreau de Toulouse. Il est titulaire d’un master en biotechnologies et d’un master en droit des affaires. Il a également été formé au CEIPI en brevets, marques, dessins et modèles, puis à l’École des avocats de Rennes. Avant de devenir avocat, il a exercé dans des fonctions juridiques liées aux projets scientifiques et techniques, puis comme responsable des partenariats et des contrats de propriété industrielle dans un cabinet de conseil en propriété industrielle. Ce parcours réunit droit des affaires, sciences et propriété intellectuelle.

## Transcription

Ce que l’on a souvent tendance à sous-estimer, au-delà du fait de voir son projet comme un monolithe, c’est le fait de ne regarder que le produit fini. Le procédé qui a permis d’aboutir au produit est parfois plus défendable que ce que vous avez fabriqué, notamment s’il améliore le coût, la performance ou la productivité de votre processus de fabrication. Les brevets dits « product by process » existent notamment parce que le caractère brevetable peut reposer sur le procédé lui-même davantage que sur le produit.

La combinaison peut aussi être intéressante. Vous pouvez nous dire : « Ces capteurs existent, les boîtiers dans lesquels on les place existent et le procédé existe dans un autre domaine. » Ce n’est pas parce que les constituants existent individuellement que leur combinaison ne peut pas constituer une invention au sens du droit des brevets. Je me concentre beaucoup sur les brevets, mais il ne faut pas avoir une vision binaire consistant à dire : « C’est cela que j’ai mis sur le marché, donc c’est cela que je vais essayer de breveter. » Il faut décomposer votre monolithe en constituants et examiner si la manière d’obtenir un constituant, de combiner plusieurs constituants ou d’organiser leur environnement peut constituer quelque chose de protégeable en soi.

Lorsque je parle d’environnement, je pense par exemple à l’outillage ou aux méthodes de test. Tout à l’heure, nous parlions de capteur. Qui dit capteur dit calibration. Dans votre système, l’innovation peut résider dans la répétabilité de la fabrication du capteur grâce à une méthode de test, une méthode de contrôle qualité ou un outillage concret et éprouvé. Il existe bien sûr des exclusions dans le domaine des brevets, mais nous ne parlons pas encore de l’outil juridique. Nous cherchons d’abord à déterminer ce que l’on va protéger.

J’essaie de vous faire prendre du recul : votre projet n’est pas un monolithe, mais un ensemble de constituants. Il faut examiner les constituants, la manière dont on les obtient, la manière dont on les combine et tout ce qui les entoure.

Une fois cette cartographie réalisée, reprenons l’exemple du capteur. Son architecture peut reprendre une topographie de semi-conducteur ou un procédé déjà connu, tandis que l’innovation réside dans la manière de les articuler. Il faut alors se demander si le capteur a une valeur concurrentielle. Si c’est l’objet même du projet, la réponse est généralement oui. Il faut aussi déterminer s’il peut être facilement obtenu par ingénierie inversée. Dans notre cas fictif, la réponse est oui : c’est donc un élément que l’on cherchera à protéger en priorité.

Cette analyse permet également de déterminer si vous pouvez garder vos procédés secrets lorsque l’ingénierie inversée serait très difficile, ou s’il vaut mieux vous reposer sur une topographie de semi-conducteur, un certificat d’utilité ou un brevet lorsque l’ingénierie inversée est facile. Dans ce second cas, l’objectif est de pouvoir interdire certains usages concurrents grâce à un titre que vous possédez.

Examinons ensuite l’algorithme de traitement. Un algorithme, ce sont des mathématiques, de la logique et peut-être l’orchestration de services externes permettant d’aboutir à un effet technique. Il est mis en œuvre par du code source, une certaine architecture de base de données et d’autres composants. L’ingénierie inversée est souvent beaucoup plus difficile. Selon l’objet, sa valeur concurrentielle peut être particulièrement forte ou non. C’est en tout cas quelque chose que l’on cherchera à protéger.

Maintenant que ce constituant est identifié, on sait que l’ingénierie inversée est plus difficile. On ne va donc pas forcément rechercher un brevet. Un brevet peut être envisagé pour une invention mise en œuvre par logiciel, même si le logiciel pris isolément pose davantage de difficultés. Dans le cas d’un capteur, il existe des moyens d’étendre la protection au procédé mis en œuvre par l’algorithme. Mais si l’ingénierie inversée est suffisamment difficile, on pourra peut-être se contenter d’un horodatage et d’une sécurisation contractuelle plus forte, sans provoquer de divulgation.

Il faut également examiner les protocoles de communication, les paramètres de calibration et les bases de données. Pour chaque élément, les réponses aux questions précédentes seront différentes : a-t-il de la valeur ? Est-il facilement accessible ? L’ingénierie inversée est-elle facile ? Ces réponses permettent de fixer les priorités.

Dans notre exemple, on comprend assez rapidement que la priorité, pour la construction du portefeuille de propriété intellectuelle, porterait sur l’architecture du capteur. Une fois votre cartographie réalisée, vous pouvez rechercher les outils appropriés. On adapte l’outil au périmètre que l’on souhaite protéger, c’est-à-dire aux constituants identifiés.

Klarc vous accompagne en droit des affaires, en propriété intellectuelle, en financement et en management de l’innovation. Prenons rendez-vous sur klarc.com/meeting.

## FAQ

### Pourquoi cartographier une innovation avant de la protéger ?

Un projet innovant ne se limite pas au produit commercialisé. Sa valeur peut aussi résider dans un procédé de fabrication, une combinaison de composants, un outillage, une méthode de test, un algorithme ou des paramètres de calibration. La cartographie permet d’identifier ces éléments séparément avant de décider lesquels doivent être protégés en priorité.

### Quels constituants d’un projet faut-il examiner ?

La vidéo propose d’examiner le produit et son architecture, les procédés permettant de le fabriquer, les combinaisons de composants, l’outillage, les méthodes de test, les algorithmes, le code source, les protocoles, les paramètres de calibration et les bases de données. La liste doit être adaptée au fonctionnement réel du projet étudié.

### Comment hiérarchiser les éléments à protéger ?

Deux critères structurent l’exemple présenté : la valeur concurrentielle de chaque constituant et sa facilité d’accès par ingénierie inversée. Un élément central, visible et facilement reproductible peut justifier une protection prioritaire. Un élément difficile à reconstituer peut parfois être conservé secret, à condition que les mesures organisationnelles et contractuelles soient adaptées.

### Faut-il breveter tous les éléments innovants ?

Non. La vidéo explique que l’outil doit être choisi après la cartographie du périmètre. Selon la nature du constituant et son exposition, la réponse peut associer brevet, certificat d’utilité, protection spécifique, secret, horodatage ou sécurisation contractuelle. La brevetabilité et la pertinence de chaque option doivent être examinées au cas par cas.

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## Site identity

- Organization: Klarc
- Description: Klarc est une société pluriprofessionnelle d'exercice (SPE) qui réunit des avocats et des conseils en propriété industrielle inscrits sur la liste de la CNCPI, avec des experts du financement de l'innovation. Dépôt et défense de brevets, marques, dessins et modèles, crédit d'impôt recherche (CIR), CII, JEI, IP Box et droit des affaires. Bureaux à Toulouse et Lyon.
- Site web: https://klarc.com
- E-mail: toulouse@klarc.com
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- Expertise: Droit des affaires, Financement de l’innovation, Management de l’innovation, Propriété intellectuelle

## Services

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## Call to action

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