--- title: "Qu'est-ce qu'une étude de brevetabilité ?" description: "Avant de déposer un brevet, vérifiez qu'il est réellement brevetable." image: "https://klarc.com/wp-content/uploads/maxresdefault-20.webp" --- # Qu'est-ce qu'une étude de brevetabilité ? > Découvrez ce qu'est une étude de brevetabilité et comment elle peut sécuriser vos projets d'innovation ! 🔎 Dans cette vidéo, Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, vous explique clairement l'étude de brevetabilité : sa définition, ses recommandations, et ce qui la distingue d'une étude de liberté d'exploitation. Vous souhaitez approfondir le sujet ? Retrouvez notre vidéo complète https://youtu.be/qa7ZOYNbWtw Pour un accompagnement personnalisé en propriété industrielle, contactez directement Lucien via notre site internet : https://klarc.com #Brevetabilité #PropriétéIndustrielle #Innovation #Brevet #StratégiePI #Klarc Source: https://klarc.com/videos/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite Created: 2025-04-30T14:44:57+00:00 Modified: 2026-07-11T08:15:01+00:00 Author: Lucien Trouette Author excerpt: Lucien Trouette met sa double expertise scientifique et juridique au service de la protection des innovations. Conseil en Propriété Industrielle reconnu, il combine une formation pointue en biochimie structurale et une maîtrise du droit des brevets. Son expertise se caractérise par : Une vision stratégique de la protection intellectuelle Une capacité à traduire les innovations techniques en protection juridique efficace Une expérience éprouvée auprès d'entreprises de toutes tailles Une maîtrise des procédures françaises et internationales ## Transcription Bonjour, je suis Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc. Lucien, quel est le sujet d'aujourd'hui? Je vais vous parler de comment obtenir un brevet et protéger efficacement vos innovations. Qu'est-ce que l'étude de bref? C'est une étude préalable, optionnelle que l'on peut effectuer et en gros qui permet de de savoir si la rédaction et le dépôt d'une demande de brevet sont justifié. Dans quel cas est-ce que tu conseillerais de faire une étude de breuité? L'étude de brevetabilité, outre le fait qu'elle permet de prendre une décision stratégique sur le dépôt ou non d'une demande de brevet, elle permet également de de bien cadrer l'invention et de préparer euh de façon optimale la demande de brevet. Mais du coup, j'ai pas bien compris quelle est la différence entre une étude de breu stabilité et une étude de liberté d'exploitation. Donc le brevet, c'est en droit d'interdire. Pour déterminer si je si je peux exploiter sur un territoire donné, il faut effectuer une étude de liberté d'exploitation. Pour en savoir plus, je vous invite à à me contacter directement ou à regarder la vidéo en entier. ## Rendered page content **Notice**: Function _load_textdomain_just_in_time was called **incorrectly**. Translation loading for the lean-admin domain was triggered too early. This is usually an indicator for some code in the plugin or theme running too early. Translations should be loaded at the init action or later. Please see [Debugging in WordPress](https://developer.wordpress.org/advanced-administration/debug/debug-wordpress/) for more information. (This message was added in version 6.7.0.) in **/Users/joachimbrindeau/Development/wordpress/core/wp-includes/functions.php** on line **6170** - Qu’est-ce qu’une étude de brevetabilité ? | Klarc Découvrez nos formations gratuites au droit de l'innovation [S'inscrire aux évènements](https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdThM8I8YLQR4pqRgPYf7hgigSJ9I8uAnozTmGcIV0-H_Dndg/viewform) [Identité](/identite) [Services](/services) [Financement de l'innovationFinancez votre R&D sans dilution en articulant dispositifs fiscaux et aides publiques.](https://klarc.com/services/financement) [Management de l'innovationPassez d’idées dispersées à un portefeuille R&D piloté, budgété et priorisé.](https://klarc.com/services/innovation) [Propriété intellectuelleBâtir un portefeuille PI cohérent avec vos marchés, vos risques et votre stratégie d’innovation](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle) [Conseil aides et subventions innovation](https://klarc.com/services/financement/aides) Sélectionnez le dispositif adapté, préparez un dossier probant et anticipez dès le départ les obligations de suivi et l’articulation avec le CIR.- [Accompagnement concours innovation](https://klarc.com/services/financement/aides/concours) - [Appels à projet](https://klarc.com/services/financement/aides/appels-projet) - [Conseil avance remboursable Bpifrance](https://klarc.com/services/financement/aides/avances-remboursables) - [Prêts innovation](https://klarc.com/services/financement/aides/prets) - [Subventions à l'innovation](https://klarc.com/services/financement/aides/subventions) [Fiscalité de l'innovation](https://klarc.com/services/financement/fiscalite) Articuler CIR, CII, JEI et IP Box pour alléger la fiscalité de vos projets de R&D- [Accompagnement C3IV : conseil pour l’agrément](https://klarc.com/services/financement/fiscalite/c3iv) - [Conseil statut JEI et accompagnement JEI](https://klarc.com/services/financement/fiscalite/jeune-entreprise-innovante) - [Crédit d'impôt collaboration](https://klarc.com/services/financement/fiscalite/credit-impot-collaboration) - [Crédit d’Impôt Innovation](https://klarc.com/services/financement/fiscalite/credit-impot-innovation) - [Crédit d’Impôt Recherche (CIR)](https://klarc.com/services/financement/fiscalite/credit-impot-recherche) - [IP Box](https://klarc.com/services/financement/fiscalite/ip-box) [Levée de fonds privés](https://klarc.com/services/financement/levee-fonds-prives) Négocier capital, dilution et gouvernance avant l'entrée des investisseurs- [Dossier investisseurs](https://klarc.com/services/financement/levee-fonds-prives/dossier-investisseur) - [Due diligence](https://klarc.com/services/financement/levee-fonds-prives/due-diligence) - [Pitch deck](https://klarc.com/services/financement/levee-fonds-prives/redaction-deck) [Valorisation](https://klarc.com/services/financement/valorisation) Convertir marques, brevets et méthodes en arguments économiques chiffrés pour vos négociations financières- [Valorisation d'entreprises](https://klarc.com/services/financement/valorisation/entreprises) - [Valorisation de technologie](https://klarc.com/services/financement/valorisation/technologies) [Création d'un département R&D](https://klarc.com/services/innovation/creation-departement) Séparez R&D et opérations pour piloter l’innovation et fiabiliser le CIR. 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[Orientation des travaux](https://klarc.com/services/innovation/orientation-travaux) Structurer une feuille de route R&D conforme aux exigences du CIR et convaincante pour les financeurs [Structuration de la recherche](https://klarc.com/services/innovation/structuration-recherche) Tracer temps, coûts et livrables R&D pour fiabiliser le pilotage de vos projets et sécuriser le CIR- [Structuration R&D](https://klarc.com/services/innovation/structuration-recherche/poles-rd) [Brevets](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets) Rédiger des revendications précises et choisir entre PCT ou dépôts nationaux selon vos marchés cibles- [Défense des brevets](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets/defense) - [Gestion des brevets](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets/gestion) - [Protection des inventions](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets/protection) [Logiciels](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/logiciels) Verrouiller titularité du code et licences open source dans les contrats avec vos développeurs- [Défense des logiciels](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/logiciels/defense) - [Gestion juridique des logiciels](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/logiciels/gestion) - [Protection des logiciels](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/logiciels/protection) [Marques](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/marques) Transformer un nom ou un logo en actif opposable sur les territoires utiles- [Défense des marques](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/marques/defense) - [Gestion des marques](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/marques/gestion) - [Protection des marques](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/marques/protection) [Savoir-faire](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/savoir-faire) Préservez vos méthodes non brevetées tout en les rendant traçables et valorisables.- [Défense du savoir-faire](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/savoir-faire/defense) - [Gestion du savoir-faire](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/savoir-faire/gestion) - 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[Version pour LLMs](https://klarc.com/videos/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite.md) Lucien Trouette le 30 avril 2025[Vidéos](https://klarc.com/videos) # Qu'est-ce qu'une étude de brevetabilité ? Découvrez ce qu'est une étude de brevetabilité et comment elle peut sécuriser vos projets d'innovation ! 🔎 Dans cette vidéo, Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, vous explique clairement l'étude de brevetabilité : sa définition, ses recommandations, et ce qui la distingue d'une étude de liberté d'exploitation. Vous souhaitez approfondir le sujet ? Retrouvez notre vidéo complète https://youtu.be/qa7ZOYNbWtw Pour un accompagnement personnalisé en propriété industrielle, contactez directement Lucien via notre site internet : https://klarc.com #Brevetabilité #PropriétéIndustrielle #Innovation #Brevet #StratégiePI #Klarc [Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire européen agréé près l'OEB ## Intervenant : Lucien Trouette Conseil en propriété industrielle, Lucien Trouette accompagne la protection et la valorisation des inventions, notamment en chimie et mécanique. [Voir le profil de Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) ## A propos de cette vidéo Découvrez ce qu'est une étude de brevetabilité et comment elle peut sécuriser vos projets d'innovation ! 🔎 Dans cette vidéo, Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, vous explique clairement l'étude de brevetabilité : sa définition, ses recommandations, et ce qui la distingue d'une étude de liberté d'exploitation. Vous souhaitez approfondir le sujet ? Retrouvez notre vidéo complète https://youtu.be/qa7ZOYNbWtw Pour un accompagnement personnalisé en propriété industrielle, contactez directement Lucien via notre site internet : https://klarc.com #Brevetabilité #PropriétéIndustrielle #Innovation #Brevet #StratégiePI #Klarc Durée 56 secondes Statistiques 15 vues | 0 likes Durée 56 secondes Lien [Lien direct de la vidéo](https://www.youtube.com/watch?v=c4IDIt7A7Qs) Publiée le 30 avril 2025 Modifiée le 11 juillet 2026En savoir plus ## Nos autres vidéos Explorez les vidéos Klarc sur le droit de l’innovation, le financement public, le CIR, le CII, le statut JEI, les brevets et la propriété intellectuelle.[Crédit d’Impôt Recherche (CIR)](https://klarc.com/videos/credit-impot-recherche-cir)10 minutes, 43 secondes ### [Tout comprendre sur le Crédit Impôt Recherche (CIR)](https://klarc.com/videos/credit-impot-recherche-cir) Le Crédit Impôt Recherche (CIR) est un dispositif fiscal majeur pour les entreprises innovantes, mais comment fonctionne t-il ? 🔎 Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert chez Klarc, vous dévoile tout ce que vous devez savoir sur le CIR pour optimiser vos avantages fiscaux. 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Introduction au CIR 1:10 Calcul du CIR et types de dépenses prises en compte 6:52 Avantages financiers apportés par le CIR 7:37 Déclarer un CIR 9:51 Accompagnement Klarc Pour approfondir le sujet ou bénéficier d'un accompagnement personnalisé, contactez directement Benjamin Visser via notre site internet : https://klarc.com #CréditImpôtRecherche #CIR #Fiscalité #Innovation #finances #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[IP Box](https://klarc.com/videos/ip-box-fiscalite-brevets-logiciels)11 minutes, 54 secondes ### [Tout comprendre sur l'IPBOX](https://klarc.com/videos/ip-box-fiscalite-brevets-logiciels) L'IPBOX est un dispositif fiscal qui s'intéresse aux revenus de propriété intellectuelle, mais comment fonctionne-t-il ? 🔎 Dans cette vidéo, Samuel Bélé, expert en fiscalité chez Klarc, vous présente en détail le dispositif IPBOX et ses avantages pour les entreprises innovantes. 🎬 Au programme de cette vidéo : 00:00 Introduction au dispositif IPBOX 01:28 Revenus éligibles à l'IPBOX 06:10 Calcul du résultat imposable 08:01 Dossier justificatif 08:43 Cumul d'IPBOX et d'autres dispositifs fiscaux 10:19 Déclaration de l'IPBOX Samuel vous explique comment tirer profit de ce régime fiscal avantageux pour les revenus issus de la propriété intellectuelle, et comment l'articuler efficacement avec d'autres dispositifs comme le CIR. 🔗 Pour un accompagnement personnalisé dans l'optimisation de vos dispositifs fiscaux, contactez directement Samuel sur https://klarc.com. #IPBOX #fiscalité #Klarc [Samuel Bélé](https://klarc.com/identite/samuel-bele) Mission Manager[Contentieux CIR](https://klarc.com/videos/cir-controle-administration-fiscale)2 minutes, 37 secondes ### [Comment sécuriser un Crédit Impôt Recherche (CIR) face à l'administration fiscale ?](https://klarc.com/videos/cir-controle-administration-fiscale) Comment maîtriser le risque fiscal associé à une déclaration CIR ? Cette vidéo explique les points essentiels pour sécuriser efficacement votre Crédit Impôt Recherche (CIR) ! Benjamin Visser, expert chez Klarc, vous donne les méthodes pour préparer un dossier CIR solide. 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Comment l'administration fiscale vérifie le CIR ? 00:46 Comment le cabinet Klarc se distingue sur la structuration des partenariats R&D ? 01:22 Comment sécuriser sa demande de CIR ? 🔗 Pour un accompagnement expert dans la sécurisation de votre dispositif, contactez directement Benjamin sur https://klarc.com. #CIR #SécurisationFiscale #ContrôleFiscal #R&D #Innovation #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Procédure CIR](https://klarc.com/videos/rescrit-cir)1 minute, 27 secondes ### [Sécurisez votre Crédit Impôt Recherche : le rescrit CIR !](https://klarc.com/videos/rescrit-cir) Comment le rescrit CIR peut sécuriser vos projets d'innovation ? Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert chez Klarc, vous explique cette procédure qui permet d'obtenir une validation préalable de l'administration fiscale sur l'éligibilité de vos projets au Crédit Impôt Recherche (CIR). 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Introduction au rescrit CIR 00:52 Réaliser sa demande de rescrit CIR 🔗 Pour un accompagnement personnalisé dans votre démarche de rescrit, contactez-nous sur https://klarc.com. #RescritCIR #CIR #CréditImpôtRecherche #Innovation #finances #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Dossier CIR](https://klarc.com/videos/justifier-rd-cir)8 minutes, 56 secondes ### [Comment justifier de la R&D dans un CIR : Guide technique](https://klarc.com/videos/justifier-rd-cir) Découvrez les fondamentaux pour justifier efficacement vos activités de R&D dans le cadre du Crédit Impôt Recherche (CIR) avec Carine Doyharçabal, consultante en financement de l'innovation chez Klarc 💡 🎬 Au programme : 00:00 Introduction à l'innovation et la R&D 03:25 L'État de l'art et verrous technologiques 05:46 Justifier de la R&D auprès de l'administration fiscale 🔗 Pour un accompagnement personnalisé dans la justification de vos activités de R&D et l'optimisation de votre CIR, contactez directement Carine sur https://klarc.com. #CréditImpôtRecherche #fiscalité #JustificationTechnique #Klarc [Carine Doyharçabal](https://klarc.com/identite/carine-doyharcabal) Responsable opérationnel[Crédit d’Impôt Innovation](https://klarc.com/videos/credit-impot-innovation-cii)7 minutes, 45 secondes ### [Tout comprendre sur le Crédit Impôt Innovation (CII)](https://klarc.com/videos/credit-impot-innovation-cii) Le Crédit Impôt Innovation (CII) est un dispositif fiscal essentiel pour les entreprises développant des produits innovants, mais comment en bénéficier concrètement ? 🔎 Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert en fiscalité chez Klarc, vous explique simplement le fonctionnement du CII pour maximiser vos avantages fiscaux ! 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Introduction au CII 1:07 Calcul du CII et types de dépenses prises en compte 3:42 Faire une déclaration CII : les obligations techniques 4:10 Le rescrit CII 5:08 Le CII avec les autres dispositifs fiscaux 6:51 Accompagnement Klarc Pour approfondir le sujet ou bénéficier d'un accompagnement personnalisé, contactez directement Benjamin Visser via notre site internet : https://klarc.com #CréditImpôtInnovation #CII #Fiscalité #Innovation #finances #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Dépôt de brevet international (PCT)](https://klarc.com/videos/le-depot-de-brevet-international-pct-comment-proteger-une-innovation-a-lechelle-mondiale)1 minute, 13 secondes ### [Le dépôt de brevet international (PCT) : Comment protéger une innovation à l'échelle mondiale ?](https://klarc.com/videos/le-depot-de-brevet-international-pct-comment-proteger-une-innovation-a-lechelle-mondiale) Tout ce que vous devez savoir sur l'extension d'un brevet à l'international et la protection de vos innovations au-delà des frontières ! 🌍 Dans cette vidéo, Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, répond aux questions essentielles sur le dépôt de brevet international. Vous souhaitez approfondir le sujet ? Retrouvez notre vidéo complète https://youtu.be/qa7ZOYNbWtw 🔗 Pour un accompagnement personnalisé en propriété industrielle, contactez directement Lucien via notre site internet : https://klarc.com #BrevetInternational #PropriétéIndustrielle #ProtectionInternationale #Innovation #ExtensionBrevet #Klarc [Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire européen agréé près l'OEB[Dépôt de brevet](https://klarc.com/videos/quelle-est-la-procedure-de-depot-dun-brevet-notre-guide-dexperts)6 minutes, 14 secondes ### [Quelle est la procédure de dépôt d'un brevet ? Notre guide d'experts !](https://klarc.com/videos/quelle-est-la-procedure-de-depot-dun-brevet-notre-guide-dexperts) Dans cette vidéo, Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, vous guide à travers le processus complet du brevet. Maîtrisez les étapes clés de la procédure de dépôt de brevet ! 🎬 Au programme : 00:00 Qu'est-ce qu'un brevet et comment le déposer ? 03:57 Comment contester un brevet ? Vous souhaitez approfondir le sujet ? Retrouvez notre vidéo complète https://youtu.be/qa7ZOYNbWtw Pour un accompagnement personnalisé, contactez directement Lucien via notre site internet : https://klarc.com #Brevet #DépôtDeBrevet #PropriétéIndustrielle #Innovation #Klarc [Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire européen agréé près l'OEB[Brevets](https://klarc.com/videos/quel-est-linteret-dun-brevet-comment-valoriser-et-proteger-une-innovation)2 minutes, 32 secondes ### [Quel est l'intérêt d'un brevet ? Comment valoriser et protéger une innovation ?](https://klarc.com/videos/quel-est-linteret-dun-brevet-comment-valoriser-et-proteger-une-innovation) Pourquoi breveter votre innovation et quelles sont les alternatives ? 💡 Dans cette vidéo, Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, répond aux questions essentielles sur l'intérêt économique des brevets, leur monétisation, le choix entre brevet et secret, et les stratégies de protection de vos innovations. Découvrez comment transformer vos brevets en atouts stratégiques et financiers pour votre entreprise ! 🔗 Pour un accompagnement personnalisé, contactez directement Lucien via notre site internet : https://klarc.com #Brevet #Innovation #PropriétéIndustrielle #StratégiePI #Klarc [Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire européen agréé près l'OEB[Étude de liberté d'exploitation](https://klarc.com/videos/quest-ce-que-letude-de-liberte-dexploitation)1 minute, 31 secondes ### [Qu'est-ce que l'étude de liberté d'exploitation ?](https://klarc.com/videos/quest-ce-que-letude-de-liberte-dexploitation) Qu'est-ce qu'une étude de liberté d'exploitation et pourquoi est-elle importante avant de lancer votre innovation sur le marché ? 🔍 Dans cette vidéo, Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, répond aux questions essentielles sur l'étude de liberté d'exploitation : sa définition, sa différence avec l'étude de brevetabilité, son application aux brevets concurrents et l'interprétation de ses résultats. Pour un accompagnement personnalisé en propriété industrielle, contactez directement Lucien via notre site internet : https://klarc.com #LibertéDExploitation #Brevet #PropriétéIndustrielle #Innovation #Contrefaçon #Klarc #StratégiePI [Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire européen agréé près l'OEB[Dépôt de brevet](https://klarc.com/videos/lessentiel-du-depot-de-brevet-en-2-minutes)2 minutes, 49 secondes ### [L'essentiel du dépôt de brevet en 2 minutes !](https://klarc.com/videos/lessentiel-du-depot-de-brevet-en-2-minutes) Découvrez l'essentiel sur le brevet en seulement 2 minutes ! Dans cette vidéo, Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, vous présente les points fondamentaux du brevet. 🎬 Au programme de cette vidéo : 00:00 Qu'est-ce qu'un brevet ? 01:27 Comment déposer un brevet ? Vous souhaitez approfondir le sujet ? Retrouvez notre vidéo complète https://youtu.be/qa7ZOYNbWtw. 🔗 Pour un accompagnement personnalisé en propriété industrielle, contactez-nous via notre site internet : https://klarc.com #Brevet #PropriétéIndustrielle #Innovation #Protection #Invention #Klarc #GuideExpress [Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire européen agréé près l'OEB[Dépôt de brevet](https://klarc.com/videos/tout-comprendre-sur-le-depot-de-brevet-le-guide-complet-pour-proteger-vos-innovations)12 minutes, 55 secondes ### [Tout comprendre sur le dépôt de brevet : Le guide complet pour protéger vos innovations !](https://klarc.com/videos/tout-comprendre-sur-le-depot-de-brevet-le-guide-complet-pour-proteger-vos-innovations) Le dépôt de brevet expliqué simplement ! Dans cette vidéo, découvrez l'essentiel pour protéger efficacement vos innovations et sécuriser votre propriété intellectuelle. Lucien Trouette, conseil en propriété industrielle chez Klarc, vous présente tout ce que vous devez savoir sur le brevet et sa procédure de dépôt. 🎬 Au programme : 00:00 Les fondamentaux du brevet 04:31 La procédure de dépôt 10:22 Les cas particuliers Pour un accompagnement personnalisé en propriété industrielle, contactez directement Lucien via notre site internet : https://klarc.com #Brevet #PropriétéIndustrielle #Innovation #Protection #Invention #Klarc [Lucien Trouette](https://klarc.com/identite/lucien-trouette) Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire européen agréé près l'OEB[Conseil statut JEI et accompagnement JEI](https://klarc.com/videos/le-statut-jei-explique-en-3-minutes)3 minutes, 57 secondes ### [Le statut JEI expliqué en 3 minutes !](https://klarc.com/videos/le-statut-jei-explique-en-3-minutes) Le statut Jeune Entreprise Innovante (JEI) expliqué simplement ! En seulement 3 minutes, découvrez l'essentiel de ce dispositif fiscal avantageux pour les startups qui investissent dans la R&D 🔬 Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert en fiscalité chez Klarc, vous présente les points essentiels du statut JEI pour comprendre rapidement comment en bénéficier. 🎬 Au programme de cette vidéo : 00:00 Qu'est-ce que le statut JEI ? 00:51 Comment obtenir le statut ? 🔗 Pour plus d'informations sur le statut JEI, consultez le site : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F31188 🔗 Pour un accompagnement personnalisé, contactez directement Benjamin via notre site internet : https://klarc.com #JEI #JeuneEntrepriseInnovante #Startup #Innovation #Fiscalité #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Crédit d’Impôt Innovation](https://klarc.com/videos/comment-combiner-le-cii-avec-les-autres-dispositifs-fiscaux-cir-jei-ipbox)2 minutes, 29 secondes ### [Comment combiner le CII avec les autres dispositifs fiscaux : CIR, JEI, IPBOX](https://klarc.com/videos/comment-combiner-le-cii-avec-les-autres-dispositifs-fiscaux-cir-jei-ipbox) Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert en fiscalité chez Klarc, vous explique comment articuler efficacement le Crédit d'Impôt Innovation (CII) avec d'autres dispositifs fiscaux pour optimiser le financement de vos projets d'innovation. 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Introduction : le CII combiné à une subvention à l'innovation 00:54 CII et IPBOX 1:08 CII et JEI 1:34 Accompagnement Klarc Pour un accompagnement personnalisé dans l'optimisation de vos dispositifs fiscaux, contactez directement Benjamin sur https://klarc.com. #CII #IPBOX #JEI #FiscalitéInnovation #finances #Klarc #fiscalité [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Procédure CII](https://klarc.com/videos/securisez-votre-credit-impot-innovation-cii-le-rescrit-cii)2 minutes, 15 secondes ### [Sécurisez votre Crédit Impôt Innovation (CII) : le rescrit CII !](https://klarc.com/videos/securisez-votre-credit-impot-innovation-cii-le-rescrit-cii) Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert en fiscalité chez Klarc, vous explique simplement comment déposer une demande de rescrit Crédit Impôt Innovation (CII). 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Le contrôle du CII 1:07 Quand et comment déposer une demande de rescrit CII 🔗 Pour un accompagnement personnalisé dans votre démarche de rescrit, contactez directement Benjamin sur https://klarc.com. #RescritCII #CII #CréditImpôtInnovation #Innovation #finances #Klarc #fiscalité [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Crédit d’Impôt Innovation](https://klarc.com/videos/le-credit-impot-innovation-cii-en-2-minutes-lessentiel-du-dispositif)3 minutes, 7 secondes ### [Le Crédit Impôt Innovation (CII) en 2 minutes : l'essentiel du dispositif](https://klarc.com/videos/le-credit-impot-innovation-cii-en-2-minutes-lessentiel-du-dispositif) Le Crédit Impôt Innovation (CII) expliqué simplement ! En seulement 2 minutes, découvrez l'essentiel de ce dispositif fiscal pour les entreprises développant des produits innovants 💡 Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert fiscal chez Klarc, vous présente les points essentiels du CII pour comprendre rapidement comment en bénéficier. 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Qu'est-ce que le CII ? 1:06 Comment est calculé le CII ? 1:42 Quand déclarer du CII ? 2:12 Comment se faire accompagner pour un CII ? Vous souhaitez approfondir le sujet ? Retrouvez notre vidéo complète "Tout comprendre sur le CII" sur notre chaîne : https://youtu.be/pPcdW5nxNKs 🔗 Pour un accompagnement personnalisé, contactez directement Benjamin via notre site internet : https://klarc.com #CII #CréditImpôtInnovation #Innovation #Fiscalité #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Dossier CIR](https://klarc.com/videos/comment-justifier-de-la-rd-dans-une-declaration-cir-lessentiel-en-2-minutes)2 minutes, 27 secondes ### [Comment justifier de la R&D dans une déclaration CIR ? L'essentiel en 2 minutes !](https://klarc.com/videos/comment-justifier-de-la-rd-dans-une-declaration-cir-lessentiel-en-2-minutes) Carine, consultante en financement de l'innovation chez Klarc, vous donne les critères précis de la justification de la R&D auprès de l'administration fiscale. 🎬 Au programme de cette vidéo : 00:00 Introduction à l'innovation et la R&D 00:54 Justification technique de la R&D 02:00 Documentation technique à fournir pour une déclaration CIR En seulement 2 minutes, Carine vous explique comment différencier vos projets de R&D de simples innovations et préparer efficacement votre dossier technique. ⏩ Pour une explication plus complète et détaillée, consultez notre guide complet : https://youtu.be/_9NVZON5sSc 🔗 Vous avez encore quelques questions ? Contactez directement Carine sur https://klarc.com #CIR #Innovation #fiscalité #Klarc [Carine Doyharçabal](https://klarc.com/identite/carine-doyharcabal) Responsable opérationnel[Structuration de la recherche](https://klarc.com/videos/comment-optimiser-et-securiser-vos-partenariats-rd)48 minutes, 18 secondes ### [Comment optimiser et sécuriser vos partenariats R&D](https://klarc.com/videos/comment-optimiser-et-securiser-vos-partenariats-rd) Dans cette vidéo complète, Joachim Brindeau vous explique comment optimiser et sécuriser vos partenariats R&D. 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Introduction et notions indispensables 09:19 Sécurisation des échanges 15:32 Cadrage de projet 26:14 Négociation des contrats 37:00 Points particuliers Que vous soyez une startup, une PME ou un grand groupe, cette formation vous donnera toutes les clés pour structurer vos collaborations R&D et maximiser leur potentiel d'innovation. D’autres questions ? Contactez directement Joachim via notre site internet klarc.com. #PartenariatRD #Innovation #Collaboration #Gestiondeprojet #ContratRD Joachim Brindeau[IP Box](https://klarc.com/videos/lipbox-en-2-minutes-lessentiel-du-dispositif)2 minutes, 55 secondes ### [L'IPBOX en 2 minutes : l'essentiel du dispositif](https://klarc.com/videos/lipbox-en-2-minutes-lessentiel-du-dispositif) L'IPBOX expliqué simplement ! En seulement 2 minutes, découvrez l'essentiel de ce dispositif fiscal pour les entreprises innovantes💡 🎬 Au programme de cette vidéo : 00:00 Introduction au dispositif IPBOX 00:28 Revenus éligibles à l'IPBOX 00:58 Dossier justificatif de l'IPBOX 01:25 Se faire accompagner dans les démarches complexes En moins de 3 minutes, Samuel vous livre les informations clés pour comprendre ce régime fiscal avantageux qui permet de bénéficier d'un taux d'imposition réduit sur les revenus issus de votre propriété intellectuelle. 🔗 Pour un accompagnement personnalisé dans l'optimisation de vos dispositifs fiscaux, contactez directement Samuel sur https://klarc.com. #IPBOX #PropriétéIntellectuelle #Klarc [Samuel Bélé](https://klarc.com/identite/samuel-bele) Mission Manager[Crédit d’Impôt Recherche (CIR)](https://klarc.com/videos/comment-combiner-le-cir-avec-les-autres-dispositifs-fiscaux-cii-jei-ipbox)2 minutes, 45 secondes ### [Comment combiner le CIR avec les autres dispositifs fiscaux : CII, JEI, IPBOX ?](https://klarc.com/videos/comment-combiner-le-cir-avec-les-autres-dispositifs-fiscaux-cii-jei-ipbox) Est-il possible de combiner le CIR avec d'autres dispositifs fiscaux (CII, JEI, ou IPBOX) ? 🔎 Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert chez Klarc, vous explique comment articuler efficacement les différents dispositifs fiscaux pour optimiser le financement de vos projets R&D et innovation. 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Introduction : le CIR combiné à une subvention à l'innovation 00:53 CIR et CII (Crédit d'Impôt Innovation) 01:39 CIR et JEI (Jeune Entreprise Innovante) 02:06 CIR et IPBOX 🔗 Pour un accompagnement personnalisé dans l'optimisation de vos dispositifs fiscaux, contactez directement Benjamin sur https://klarc.com. #CIR #CII #JEI #IPBOX #FiscalitéInnovation #finances #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Contentieux CIR](https://klarc.com/videos/le-controle-fiscal-du-cir-comment-gerer-sereinement-un-controle-de-ladministration-fiscale)3 minutes, 5 secondes ### [Le contrôle fiscal du CIR : Comment gérer sereinement un contrôle de l'administration fiscale ?](https://klarc.com/videos/le-controle-fiscal-du-cir-comment-gerer-sereinement-un-controle-de-ladministration-fiscale) Comment gérer sereinement un contrôle de l'administration fiscale ? Dans cette vidéo, notre expert Klarc, Benjamin Visser, vous guide méthodiquement à travers les attentes de l'administration fiscale. ✅ 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Les pièces demandées en cas de contrôle fiscal 01:11 Les bonnes pratiques pour un suivi temps solide 01:42 Les relations entre administration fiscale et sous-traitants 01:58 L'analyse de la justification technique Anticipez les points d'attention de l'administration, structurez efficacement votre documentation technique et financière pour aborder votre contrôle en toute confiance. 🔗 Pour un accompagnement expert dans la gestion de votre contrôle fiscal CIR, contactez directement Benjamin sur https://klarc.com #ContrôleFiscal #CIR #CréditImpôtRecherche #Innovation #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Procédure CIR](https://klarc.com/videos/le-credit-impot-recherche-cir-quand-et-comment-faire-sa-declaration)2 minutes, 21 secondes ### [Le Crédit Impôt Recherche (CIR) : quand et comment faire sa déclaration ?](https://klarc.com/videos/le-credit-impot-recherche-cir-quand-et-comment-faire-sa-declaration) Quand et comment déclarer votre Crédit Impôt Recherche (CIR) ? Cette vidéo vous explique en 2 minutes les étapes clés pour réussir votre déclaration. ✅ 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Comment déclarer un CIR ? 00:26 Quand déclarer un CIR ? 01:08 Quels sont les défis d'instruction d'un CIR ? 01:40 Quand faut-il initier la préparation de la déclaration CIR ? 🔗 Pour un accompagnement personnalisé dans votre démarche, contactez directement Benjamin sur https://klarc.com ! #CIR #DéclarationFiscale #CréditImpôtRecherche #Innovation #Fiscalité #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation[Crédit d’Impôt Recherche (CIR)](https://klarc.com/videos/le-credit-impot-recherche-cir-en-2-minutes-les-essentiels-du-dispositif)2 minutes, 49 secondes ### [Le Crédit Impôt Recherche (CIR) en 2 minutes : les essentiels du dispositif](https://klarc.com/videos/le-credit-impot-recherche-cir-en-2-minutes-les-essentiels-du-dispositif) Le Crédit Impôt Recherche (CIR) expliqué simplement ! En seulement 2 minutes, découvrez l'essentiel de ce dispositif fiscal pour les entreprises innovantes💡 Dans cette vidéo, Benjamin Visser, expert chez Klarc, vous présente les points essentiels du CIR pour comprendre rapidement comment en bénéficier. 🎬 Au programme, dans cette vidéo : 00:00 Qu'est-ce que le CIR ? 00:30 Comment se calcule le CIR ? 00:44 Quelles dépenses sont prises en compte ? 01:37 Quels avantages financiers apporte le CIR ? 02:21 Comment déclarer un CIR ? Vous souhaitez approfondir le sujet ? Retrouvez notre vidéo complète "Tout comprendre sur le CIR" sur notre chaîne : https://youtu.be/0VfeydrFS1E. 🔗 Pour un accompagnement personnalisé, contactez directement Benjamin via notre site internet : https://klarc.com #CIR #CréditImpôtRecherche #Innovation #Fiscalité #R&D #Klarc [Benjamin Visser](https://klarc.com/identite/benjamin-visser) Expert en fiscalité de l'innovation Klarc Klarc accompagne les entreprises innovantes, ETI et groupes : financement de l'innovation (CIR, subventions), protection PI et conseil juridique. [](https://fr.linkedin.com/company/klarc) [](https://twitter.com/Klarc_com) [](https://www.facebook.com/klarccom) [](https://www.instagram.com/klarc_com/) [](https://www.youtube.com/@klarc-com) [](https://fr.pinterest.com/klarc_com/) [](https://www.tiktok.com/@klarc_com) [](https://wa.me/+33523533441) Liens utiles [Notre identité](/identite) [Nous contacter](/contact) [Nous rejoindre](/recrutement) [Nos actualités](/blog) [Ressources](/villes) [Glossaire](/glossaire) [Plan de site](/sitemap) [Llms.txt](/llms.txt) [Conformité](/villes) [Mentions légales](/conformite/mentions-legales) [Politique de confidentialité](/conformite/politique-confidentialite) [Conditions d'utilisation](/conformite/conditions-utilisation) [Propriété intellectuelle](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle) [Savoir-faire](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/savoir-faire) [Marques](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/marques) [Logiciels](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/logiciels) [Brevets](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle/brevets) [Management de l'innovation](https://klarc.com/services/innovation) [Optimisation des structures](https://klarc.com/services/innovation/optimisation-structures) [Création d'un département R&D](https://klarc.com/services/innovation/creation-departement) [Orientation des travaux](https://klarc.com/services/innovation/orientation-travaux) [Structuration de la recherche](https://klarc.com/services/innovation/structuration-recherche) [Financement de l'innovation](https://klarc.com/services/financement) [Conseil aides et subventions innovation](https://klarc.com/services/financement/aides) [Levée de fonds privés](https://klarc.com/services/financement/levee-fonds-prives) [Fiscalité de l'innovation](https://klarc.com/services/financement/fiscalite) [Valorisation](https://klarc.com/services/financement/valorisation) [Lyon](https://klarc.com/villes/lyon) Klarc à Lyon : conseil en propriété industrielle et financement de l'innovation pour startups et entreprises du Rhône, du brevet aux aides BPI. 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Bureaux à Toulouse et Lyon. - Site web: https://klarc.com - E-mail: toulouse@klarc.com - Téléphone: +33525630936 - Area served: France, Occitanie, Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon - Expertise: Propriété intellectuelle ## Services - [Propriété intellectuelle](https://klarc.com/services/propriete-intellectuelle): Une stratégie de propriété industrielle protège les actifs immatériels qui fondent votre avantage concurrentiel : innovations techniques, identité visuelle, savoir-faire, logiciels. La protection combine plusieurs niveaux selon la nature de chaque actif. Les services couvrent : La mise en place d'une documentation technique structurée (cahiers de laboratoire, e-Soleau) Le dépôt et le suivi de brevets, marques, dessins et modèles La définition des éléments à protéger par le secret plutôt que par un droit formel La veille technologique et concurrentielle sur vos marchés La défense de vos droits en cas d'atteinte ou de contrefaçon ## Call to action - Book a meeting: https://cal.klarc.com/team/meeting?user=team&duration=30 ```json [{"@type":"WebPage","name":"Qu\u2019est-ce qu\u2019une \u00e9tude de brevetabilit\u00e9 ?","url":"https:\/\/klarc.com\/videos\/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite","isPartOf":{"@id":"https:\/\/klarc.com#website"},"inLanguage":"fr-FR","datePublished":"2025-04-30T14:44:57+00:00","dateModified":"2026-07-11T08:15:01+00:00","primaryImageOfPage":{"@type":"ImageObject","url":"https:\/\/klarc.com\/wp-content\/uploads\/maxresdefault-20.webp","width":1280,"height":720,"caption":"Qu\u2019est-ce qu\u2019une \u00e9tude de brevetabilit\u00e9 ?"},"breadcrumb":{"@id":"https:\/\/klarc.com\/videos\/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite#breadcrumb"},"mainEntity":{"@id":"https:\/\/klarc.com\/videos\/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite#video"},"@id":"https:\/\/klarc.com\/videos\/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite#webpage"},{"@type":"VideoObject","name":"Qu\u2019est-ce qu\u2019une \u00e9tude de brevetabilit\u00e9 ?","thumbnailUrl":"https:\/\/klarc.com\/wp-content\/uploads\/maxresdefault-20-1024x576.webp","uploadDate":"2025-04-30T14:44:57+00:00","duration":"PT56S","embedUrl":"https:\/\/www.youtube.com\/embed\/c4IDIt7A7Qs","interactionStatistic":{"@type":"InteractionCounter","interactionType":"https:\/\/schema.org\/WatchAction","userInteractionCount":15},"publisher":{"@id":"https:\/\/klarc.com#organization"},"url":"https:\/\/klarc.com\/videos\/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite","mainEntityOfPage":{"@id":"https:\/\/klarc.com\/videos\/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite#webpage"},"inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/klarc.com\/videos\/quest-ce-quune-etude-de-brevetabilite#video"}] ```