Protection des logiciels : vérifier les droits et corriger les risques

Avant une levée de fonds, une acquisition, une licence importante, une mise sur le marché ou après plusieurs années de développement multi-équipe. Il est aussi utile lorsqu’un produit dépend fortement de prestataires ou de composants tiers mal inventoriés.

Klarc demande un accès adapté aux dépôts et inventaires, la liste des produits et versions, les contrats des contributeurs, les cessions, licences, documentations et politiques internes disponibles. Les modalités d’accès sont limitées au besoin de l’audit.

Elle relie les composants et contributions aux auteurs, titulaires, contrats, licences, usages autorisés, obligations et réserves. Son niveau de granularité dépend de l’architecture du produit et de l’objectif convenu.

Seulement si ce travail est inclus et si les outils et accès nécessaires sont définis. Klarc peut exploiter un inventaire technique existant ou coordonner une analyse spécialisée, mais n’assimile pas une liste automatisée à une conclusion juridique complète.

La mission remet généralement une cartographie des contributions, un registre des composants et licences, une note de réserves et un plan d’action priorisé. Le format peut être adapté à une diligence, une équipe produit ou une gouvernance récurrente.

La mise en œuvre est possible dans un périmètre complémentaire : actes de cession, mises à jour contractuelles, procédures de contribution ou coordination d’un dépôt. Chaque livrable spécialisé est validé et chiffré séparément.