Gestion des brevets et du portefeuille

Vos difficultés

Un portefeuille de brevets qui devient difficile à piloter

Un portefeuille de brevets devient difficile à piloter lorsque les données de titres, contrats et projets ne sont pas rapprochées. La direction manque alors d’une vue fiable des droits, de leurs titulaires et de leur utilité réelle.

Familles, statuts et territoires restent dispersés entre plusieurs sources.
Échéances, annuités et validations ne sont pas reliées aux décisions attendues.
Coûts, produits, marchés et engagements évoluent sans revue commune.

Sans cadre de décision partagé, maintenir, corriger ou abandonner un titre repose sur une information incomplète.

Leurs enjeux

Ce pilotage incertain expose les droits, les budgets et les projets

Une échéance mal préparée ou une donnée non vérifiée peut fragiliser la continuité des droits et les projets associés.

Un délai ou une annuité manqué peut entraîner la cessation d’un droit.
Une titularité ou licence mal identifiée complique opération, partenariat ou défense.
Des titres sans lien avec les marchés mobilisent du budget au détriment d’actifs utiles.
Des arbitrages non documentés se perdent lorsque les équipes changent.

Le portefeuille devient plus coûteux et moins lisible, tandis que les décisions urgentes disposent de moins de preuves et de marge de manœuvre.

La solution : Klarc pour la gestion des brevets

Un pilotage structuré avec Klarc pour maîtriser le portefeuille et ses décisions

Pour structurer ce pilotage, Klarc fiabilise le périmètre du portefeuille, relie chaque titre à ses usages et engagements, puis organise les échéances et arbitrages à venir. L’intervention s’adapte au nombre de familles, aux territoires, aux outils existants et au circuit de décision de l’organisation.

Rapprochement des données officielles et internes sur les familles, demandes, titres, statuts, pays, titulaires, mandataires et documents disponibles
Mise en relation des brevets avec les produits, projets, marchés, contrats, coûts et critères qui éclairent leur maintien, leur correction, leur évolution ou leur abandon
Organisation des échéances, instructions, validations, paiements et formalités convenues, avec responsables, pièces utiles et décisions tracées
Revues périodiques pour intégrer les changements d’entités, d’activité ou d’engagements et orienter vers une mission spécialisée lorsqu’une protection, un contrat ou une défense doit être traité séparément

Vous disposez d’une vue exploitable, d’un calendrier de décisions et d’un suivi documenté pour piloter le portefeuille dans le temps. Klarc ne garantit ni la validité d’un brevet, ni sa valeur commerciale, ni une décision d’office ou de tiers.

Votre contact

Monsieur Lucien Trouette : Conseil en Propriété Industrielle

Lucien Trouette est Conseil en Propriété Industrielle chez Klarc. Il figure sur la liste officielle de la CNCPI avec la mention « Brevets ». Il est titulaire d’un master en biochimie structurale et du diplôme du CEIPI en droit des brevets et des marques.

Il a commencé sa carrière comme ingénieur brevet dans un cabinet parisien, où il a travaillé sur des inventions relevant notamment de la mécanique, de la biochimie, de la chimie, de la pharmacie et de la cosmétique. Son parcours associe formation scientifique et droit de la propriété industrielle.

Lyon

CNCPI

Office européen des brevets (OEB)

Déroulement d’une mission portant sur la gestion des brevets

Cadrer le portefeuille et les décisions

Définir les familles, titres, territoires, entités, interlocuteurs, outils, contrats, échéances et objectifs à intégrer au périmètre de gestion.

Fiabiliser les titres et les engagements

Rapprocher les registres officiels, dossiers internes et documents disponibles afin d’identifier les écarts de statut, titulaire, mandat ou engagement.

Arbitrer le maintien et le budget

Relier les coûts et prochaines échéances aux produits, marchés, partenariats et priorités pour préparer les décisions de maintien, correction, évolution ou abandon.

Organiser les échéances et le suivi

Attribuer les validations et instructions, coordonner les actions convenues, conserver leurs preuves et planifier les revues suivantes.

Nos services en Gestion des brevets

Pour la gestion des brevets, voici quelques exemples d’interventions :

Évaluation financière de brevets

Estimez la valeur de brevets précis à partir de données vérifiables et de plusieurs scénarios adaptés à une licence, une cession ou un financement.

Copropriété de brevet

Organisez les décisions, les dépenses, l’exploitation et la sortie lorsqu’un brevet appartient à plusieurs entreprises ou inventeurs.

Cession de brevet

Préparez la cession d’un brevet en vérifiant son propriétaire, les titres inclus, les contrats existants et les démarches à accomplir après la signature.

Licence de brevet

Faites rédiger et négocier une reliant les usages autorisés, la rémunération, les contrôles, les responsabilités et la fin de l’accord.

Pourquoi choisir Klarc pour la gestion des brevets?

Voici quelques-uns des avantages à choisir Klarc comme conseil en propriété industrielle.

Portefeuille relié aux activités

Les titres sont rapprochés des produits, projets, marchés, contrats et objectifs qui donnent un sens aux décisions de gestion.

Décisions tracées avant échéance

Chaque arbitrage peut être associé à son coût, à ses critères, à son responsable, à sa date et aux éléments qui l’ont fondé.

Formalités coordonnées avec preuves

Les instructions, validations, paiements et formalités inclus dans la mission sont suivis avec les documents utiles à leur traçabilité.

Périmètre de gestion clairement borné

Une question de protection, de contrat, de défense ou d’évaluation est orientée vers une mission distincte plutôt que présentée comme couverte automatiquement.

Témoignages sur la gestion des brevets avec Klarc

Questions fréquentes sur la gestion des brevets

Nous répondons à vos interrogations les plus fréquentes sur la gestion des brevets. Pour toute autre question, n’hésitez pas à utiliser le formulaire de contact, votre conseil en propriété industrielle vous répondra.

Dans quelles situations lancer une revue de portefeuille ?

Lors d’une reprise de portefeuille, d’une croissance externe, d’une préparation budgétaire, d’un changement d’équipe ou lorsque les échéances sont suivies sans lien clair avec les produits. Une revue ciblée peut aussi précéder une série d’extensions ou de renouvellements coûteux.

Quelles données faut-il fournir au démarrage ?

Transmettez les listes de titres, tableaux d’échéances, dossiers de procédure, factures ou budgets, contrats, licences, accords de copropriété et organigrammes de responsables disponibles. Klarc rapproche ces sources des registres et signale les écarts à résoudre.

Quels livrables comprend la mission ?

Le périmètre courant comprend un inventaire consolidé, un calendrier, une matrice reliant familles et activités, ainsi qu’un relevé des décisions et actions. Le format, les accès et la fréquence de mise à jour sont définis avec les équipes qui l’utiliseront.

Qui doit participer à la revue ?

Le responsable propriété intellectuelle ou juridique doit pouvoir échanger avec les référents techniques, produit, finance et direction concernés. Klarc prépare les décisions et anime la revue, mais l’entreprise désigne les personnes habilitées à arbitrer.

La mission comprend-elle la licence, la cession ou l’évaluation des brevets ?

La revue identifie et prépare ces besoins, sans exécuter automatiquement leur audit, leur contrat ou leur rapport financier. Ces travaux sont cadrés séparément afin de mobiliser les données et professionnels adaptés à l’opération.

Comment maintenir l’inventaire après la remise ?

Klarc définit avec le client les responsables de mise à jour, les événements déclencheurs et la cadence des revues. Une assistance récurrente peut être convenue, mais la qualité du registre dépend aussi de la transmission des nouveaux dépôts, contrats et décisions internes.

Sources

Sources et références

Les références utilisées pour cette page sont présentées ci-dessous. Les dates de consultation et les éléments étayés sont indiqués lorsqu’ils sont disponibles.

Protéger son innovation technique

Déposer un brevet

Office européen des brevets

Gestion des brevets : piloter le portefeuille, les échéances et les décisions

Un portefeuille de brevets qui devient difficile à piloter

Ce pilotage incertain expose les droits, les budgets et les projets

La solution : Klarc pour la gestion des brevets

Un pilotage structuré avec Klarc pour maîtriser le portefeuille et ses décisions

Monsieur Lucien Trouette : Conseil en Propriété Industrielle