Des actifs de propriété intellectuelle difficiles à maîtriser
Vos actifs naissent dans les produits, logiciels, contenus, données, méthodes et partenariats. Sans vision commune des droits, il devient difficile de savoir ce qui existe, qui le détient et ce qui peut être protégé, exploité ou partagé.
- Les créations et signes importants doivent être reliés aux marchés et objectifs.
- Contributions, titularité, autorisations et preuves impliquent salariés, prestataires ou partenaires.
- Dépôt, droit d’auteur, secret et contrat répondent à des périmètres différents.
- Les droits de tiers et usages autorisés doivent encadrer licences, cessions et collaborations.
Ce manque de maîtrise fragilise vos projets et vos droits
Ce manque de maîtrise fragilise les décisions qui engagent les projets. Une protection tardive, inadaptée ou mal attribuée peut réduire la liberté d’action, compliquer un lancement et affaiblir la preuve des droits exploitables.
- Un droit antérieur, une divulgation ou une échéance impose parfois une réorientation.
- Des clauses imprécises laissent incertains propriété, usages, confidentialité et responsabilité.
- Des dépenses peuvent être engagées sans priorité liée aux marchés et à la valeur attendue.
- Sans suivi du portefeuille, un droit expire ou une atteinte reste sans réaction utile.
La solution : Klarc pour la propriété intellectuelle
Une stratégie de propriété intellectuelle pour retrouver cette maîtrise
Pour retrouver cette maîtrise, Klarc relie vos actifs de propriété intellectuelle à vos projets, à vos marchés et aux relations qui permettent de les créer ou de les exploiter. L’accompagnement commence par qualifier les objectifs, les créations, les acteurs, les documents et les droits existants, puis vérifie les priorités, les dépendances et les risques pertinents.
Selon votre situation, Klarc peut :
- cartographier les actifs, leur titularité, leurs preuves, leurs territoires et leurs conditions d’utilisation ;
- définir une stratégie combinant, lorsque cela est pertinent, marques, brevets, dessins et modèles, droit d’auteur, secret et dispositifs contractuels ;
- préparer ou coordonner les recherches, dépôts, contrats, inscriptions et autres formalités nécessaires, puis accompagner les échanges et négociations associés ;
- organiser le suivi des échéances, des évolutions du portefeuille, des exploitations autorisées et des atteintes détectées, avec l’intervention d’un professionnel compétent lorsqu’une procédure particulière l’exige.
Vous disposez ainsi d’une feuille de route argumentée pour décider quoi protéger, dans quel ordre, par quels moyens et avec quelles limites, sans présumer des décisions des offices, des tribunaux ou des tiers.

Monsieur Lucien Trouette : Conseil en Propriété Industrielle
Lucien Trouette est Conseil en Propriété Industrielle chez Klarc. Il figure sur la liste officielle de la CNCPI avec la mention « Brevets ». Il est titulaire d’un master en biochimie structurale et du diplôme du CEIPI en droit des brevets et des marques.Il a commencé sa carrière comme ingénieur brevet dans un cabinet parisien, où il a travaillé sur des inventions relevant notamment de la mécanique, de la biochimie, de la chimie, de la pharmacie et de la cosmétique. Son parcours associe formation scientifique et droit de la propriété industrielle.
Déroulement d’une mission portant sur la propriété intellectuelle
Cadrer les objectifs et les actifs
Relier les projets, marchés, créations, acteurs, usages, territoires, délais et contraintes budgétaires à la mission.
Vérifier les droits et les risques
Examiner la titularité, les contributions, les preuves, les contrats, les divulgations, les droits de tiers et les protections existantes.
Choisir et préparer les actions
Arbitrer les protections, priorités et périmètres, puis préparer ou coordonner les recherches, dépôts, contrats, négociations et formalités utiles.
Suivre le portefeuille et les évolutions
Organiser les échéances, renouvellements, usages autorisés, nouveaux projets, alertes et suites à donner aux atteintes détectées.
Nos services en Propriété intellectuelle
Marques
Logiciels
Brevets
Pourquoi choisir Klarc pour la propriété intellectuelle?
Voici quelques-uns des avantages à choisir Klarc comme conseil en propriété industrielle.
Titularité et preuves rendues traçables
Protections alignées sur les projets
Actions prêtes à être engagées
Portefeuille suivi avec des limites explicites
Nos dernières publications sur la propriété intellectuelle
Consultez nos publications ci-dessous pour en savoir plus sur la propriété intellectuelle.
Conseil en propriété industrielle : choisir son CPI
Avis clients sur le cabinet Klarc
Questions fréquentes sur la propriété intellectuelle
Avant une divulgation, un lancement, un partenariat, une levée de fonds, une extension de marché ou lorsqu’un portefeuille devient difficile à suivre. Un diagnostic peut aussi être utile après un changement d’équipe ou de prestataire.
Réunissez, selon disponibilité, contrats, titres et demandes, listes de contributeurs, cahiers ou dépôts de code, licences, accords de confidentialité, communications publiques et marchés visés. Klarc complète ensuite la collecte actif par actif.
Le choix suit la nature du besoin : invention technique pour les brevets, signe pour les marques, code et licences pour les logiciels, information non publique pour le savoir-faire. La cartographie peut révéler plusieurs parcours coordonnés.
Une cartographie des actifs, un registre des droits et échéances, une matrice des contributeurs et contrats, des recommandations par actif ainsi qu’un plan d’action priorisé et révisable.
Non. La protection dépend de la nature, de l’usage, de la visibilité, du cycle de vie, des territoires et des droits de tiers. Le secret ou le contrat peuvent aussi être examinés lorsque leur mise en œuvre est réaliste.
Non. Klarc analyse, prépare et coordonne les actions retenues. L’office compétent décide de la délivrance ou de l’enregistrement, et l’issue dépend du dossier et des droits antérieurs.








