Lucien Trouette : profil professionnel

Lucien Trouette est Conseil en Propriété Industrielle chez Klarc. Il figure sur la liste officielle de la CNCPI avec la mention « Brevets ». Il est titulaire d’un master en biochimie structurale et du diplôme du CEIPI en droit des brevets et des marques.

Il a commencé sa carrière comme ingénieur brevet dans un cabinet parisien, où il a travaillé sur des inventions relevant notamment de la mécanique, de la biochimie, de la chimie, de la pharmacie et de la cosmétique. Son parcours associe formation scientifique et droit de la propriété industrielle.

Formation

  • Master en biochimie structurale, avec une formation en biologie moléculaire, biochimie, enzymologie et cristallographie.
  • Diplôme du CEIPI en droit des brevets et des marques.

Lucien Trouette figure sur la liste officielle des conseils en propriété industrielle de la CNCPI avec la mention « Brevets ».

Expérience professionnelle

Lucien Trouette a commencé sa carrière comme ingénieur brevet dans un cabinet parisien. Il y a traité des inventions relevant de domaines techniques variés, parmi lesquels la mécanique, la biochimie, la chimie, la pharmacie et la cosmétique.

Cette expérience lui a permis d’accompagner aussi bien des jeunes entreprises que des groupes établis, en adaptant la stratégie de dépôt, la rédaction et le suivi des procédures à la technologie, aux marchés et aux moyens disponibles. Il exerce aujourd’hui comme Conseil en Propriété Industrielle au sein de Klarc.

Rôle chez Klarc

Lucien Trouette accompagne les entreprises dans la protection de leurs inventions, de l’étude de brevetabilité et de la rédaction des demandes de brevet aux procédures de dépôt, à la liberté d’exploitation et à la défense des droits, ainsi que dans la protection du savoir-faire.

Publications et contributions

Unité d’invention : identifier le concept inventif général d’une demande

L’unité d’invention dépend du lien technique commun entre les objets revendiqués et de leur contribution par rapport à l’état de la technique. Lucien Trouette

Suffisance de description : permettre à l’homme du métier d’exécuter l’invention

La demande de brevet doit permettre à l’homme du métier d’exécuter l’invention sur toute la portée revendiquée, sans effort excessif ni activité inventive. Lucien Trouette

Recherche d’antériorités : méthode, périmètre et limites avant le dépôt

Rechercher les divulgations antérieures au dépôt d’un brevet, comparer leur contenu technique et apprécier les résultats dans les limites des bases consultées. Lucien Trouette

Invention mise en œuvre par ordinateur : rédiger autour d’une contribution technique

La description et les revendications d’une invention mise en œuvre par ordinateur doivent définir les caractéristiques qui produisent l’effet technique invoqué. Lucien Trouette

Algorithmes et méthodes mathématiques : à quelles conditions sont-ils brevetables ?

Brevet algorithme : contribution technique par une application technique spécifique ou une mise en œuvre matérielle spécifique, au-delà de la formule abstraite. Lucien Trouette

Brevet logiciel : démontrer l’effet technique supplémentaire

Brevet logiciel : l’effet technique supplémentaire écarte l’exclusion du programme « en tant que tel », sans prouver nouveauté ni activité inventive. Lucien Trouette

Brevet et biotechnologie : matière biologique, gènes, végétaux et exclusions

Brevet en biotechnologie : matière isolée, séquences génétiques, usage industriel et exclusions. Les conditions à examiner pour chaque objet revendiqué. Lucien Trouette

Méthodes médicales et diagnostic : ce qui peut encore être breveté

Méthodes médicales et diagnostic : portée de l’exclusion de brevetabilité, examen des dispositifs, des produits et des analyses in vitro. Lucien Trouette

Inventions non brevetables : cartographie des exclusions en France et à l’OEB

Invention non brevetable : absence de caractère technique, exclusions et autres obstacles. Les distinctions à retenir en France et à l’OEB. Lucien Trouette

Application industrielle et caractère technique : quand une idée devient-elle une invention ?

Pour un brevet, l’application industrielle concerne la possibilité de fabriquer ou d’utiliser l’invention. Son caractère technique s’apprécie séparément. Lucien Trouette

Activité inventive : appliquer la méthode problème-solution sans raisonnement rétrospectif

L’activité inventive d’un brevet dépend des différences techniques, de leurs effets et des raisons qui auraient conduit l’homme du métier à la solution. Lucien Trouette

Nouveauté d’un brevet : le test de la divulgation antérieure unique

La nouveauté d’un brevet exige qu’aucune divulgation antérieure unique ne révèle toutes les caractéristiques dans leur combinaison revendiquée. Lucien Trouette

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