Ce webinaire Klarc est consacré à l'encadrement juridique des collaborateurs impliqués dans les projets innovants, de l'embauche jusqu'à leur départ. Il met en lumière des dimensions souvent sous-estimées par les dirigeants, pourtant déterminantes pour protéger durablement la propriété intellectuelle de l'entreprise.
La session aborde les déclarations d'inventions, la rémunération supplémentaire des salariés inventeurs, la classification des données sensibles et les procédures de sortie sécurisées. Elle vise à sécuriser l'ensemble du parcours des talents sur les projets sensibles afin de prévenir la perte de droits, la diffusion d'informations stratégiques et les contentieux avec d'anciens collaborateurs.
Le déroulé de la journée, session par session.
Un encadrement insuffisant expose l'entreprise à la perte de droits sur les inventions développées en interne, à la diffusion d'informations stratégiques lors des mobilités et à des contentieux coûteux avec d'anciens collaborateurs.
Oui. Les inventions de salariés ouvrent, selon les cas, droit à une rémunération supplémentaire ou à un juste prix. Anticiper ces règles sécurise l'entreprise et clarifie la relation avec les inventeurs.
En organisant des procédures de sortie encadrées : restitution des données, rappel des obligations de confidentialité et traçabilité des accès, l'entreprise limite les risques de diffusion d'informations stratégiques.
Vous trouverez ci-dessous la liste.
