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Identité
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Aides et Subventions Ciblez les bons dispositifs pour financer l’innovation sans disperser vos démarches.
Appels à projet
Avances remboursables
Concours innovation
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Subventions à l'innovation
Fiscalité de l'innovation Articuler CIR, CII, JEI et IP Box pour alléger la fiscalité de vos projets de R&D
C3IV
Crédit d'impôt collaboration
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Jeune Entreprise Innovante
Levée de fonds privés Négocier capital, dilution et gouvernance avant l'entrée des investisseurs
Dossier investisseurs
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Valorisation Convertir marques, brevets et méthodes en arguments économiques chiffrés pour vos négociations financières
Valorisation d'entreprises
Valorisation de technologie
Création d'un département R&D Séparez R&D et opérations pour piloter l’innovation et fiabiliser le CIR.
Optimisation des structures Alignez votre organisation avec vos priorités avant que les blocages ne s’installent.
Orientation des travaux Structurer une feuille de route R&D conforme aux exigences du CIR et convaincante pour les financeurs
Structuration de la recherche Tracer temps, coûts et livrables R&D pour fiabiliser le pilotage de vos projets et sécuriser le CIR
Structuration R&D
Brevets Rédiger des revendications précises et choisir entre PCT ou dépôts nationaux selon vos marchés cibles
Défense des brevets
Gestion des brevets
Protection des inventions
Logiciels Verrouiller titularité du code et licences open source dans les contrats avec vos développeurs
Défense des logiciels
Gestion juridique des logiciels
Protection des logiciels
Marques Transformer un nom ou un logo en actif opposable sur les territoires utiles
Défense des marques
Gestion des marques
Protection des marques
Savoir-faire Préservez vos méthodes non brevetées tout en les rendant traçables et valorisables.
Défense du savoir-faire
Gestion du savoir-faire
Protection du savoir-faire
Bureaux
- LyonNotre bureau du 3, rue de Genève accompagne les entreprises lyonnaises, de la Part-Dieu à la Confluence
- ToulouseNotre bureau au cœur de Toulouse accompagne les entreprises toulousaines, de Blagnac à Labège
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View Aides et Subventions
Appels à projetIdentifier les appels à projets pertinents et défendre un dossier solide devant les commissions de sélection
Avances remboursablesStructurer un dossier Bpifrance solide et négocier des conditions de remboursement tenables
Concours innovationValoriser innovation, impact et propriété intellectuelle pour convaincre le jury d'un concours d'innovation
Prêts innovationAligner les prêts d'innovation sur les jalons techniques pour financer chaque phase du projet
Subventions à l'innovationCibler les dispositifs non dilutifs compatibles entre eux selon le stade réel du projet

View Fiscalité de l'innovation
C3IVCadrer les investissements bas-carbone et le dossier d’agrément avant engagement ou déclaration
Crédit d'impôt collaborationStructurer contrats et dépenses de recherche collaborative pour limiter les risques au contrôle
Crédit d’Impôt InnovationDocumenter le caractère innovant du prototype pour un dossier CII opposable à l'administration
Crédit d’Impôt Recherche (CIR)Transformez vos travaux R&D en crédit d’impôt défendable en cas de contrôle.
IP BoxCalculer le ratio Nexus et sécuriser le formulaire 2468-SD pour appliquer le taux réduit de 10 %
Jeune Entreprise InnovanteIdentifier le bon statut JEI, JEIC ou JEIR et sécuriser les exonérations liées à vos équipes R&D

View Levée de fonds privés
Dossier investisseursAligner chiffres et vision dans un dossier clair dès les premières pages
Due diligenceVérifier actifs immatériels et risques clés avant de signer la transaction
Pitch deckConstruire un récit investisseur qui résiste aux questions de la due diligence

View Valorisation
Valorisation d'entreprisesObtenir une évaluation documentée sur 3 à 5 ans pour négocier une levée, cession ou transmission
Valorisation de technologieConvertissez vos brevets et vos résultats de R&D en revenus sans fragiliser vos droits.

View Financement de l'innovation

View Structuration de la recherche
Structuration R&DClarifiez votre organisation R&D pour mieux piloter projets, ressources et preuves techniques.

View Management de l'innovation
Création d'un département R&DSéparez R&D et opérations pour piloter l’innovation et fiabiliser le CIR.
Optimisation des structuresAlignez votre organisation avec vos priorités avant que les blocages ne s’installent.
Orientation des travauxStructurer une feuille de route R&D conforme aux exigences du CIR et convaincante pour les financeurs

View Brevets
Défense des brevetsDéfendez le périmètre de vos revendications avant que la copie ne s’installe.
Gestion des brevetsÉviter pertes de droits et dépenses inutiles sur un portefeuille brevets
Protection des inventionsChoisissez le bon titre de protection avant de divulguer votre innovation technique.

View Logiciels
Défense des logicielsQualifiez rapidement la contrefaçon logicielle et choisissez la bonne action.
Gestion juridique des logicielsCartographier licences et contrats sur site ou cloud avant que l'éditeur ne déclenche l'audit
Protection des logicielsCombiner droit d'auteur, dépôts et contrats pour protéger le code source

View Marques
Défense des marquesRéagissez tôt aux signes similaires pour préserver la distinctivité de votre marque.
Gestion des marquesDétecter les dépôts concurrents et anticiper les renouvellements avant l'expiration des droits
Protection des marquesFaire cesser imitations, dépôts concurrents et usages non autorisés

View Savoir-faire
Défense du savoir-fairePréservez l’avantage concurrentiel que le brevet ne protège pas toujours.
Gestion du savoir-faireClassez, tracez et protégez les informations qui soutiennent votre avantage concurrentiel.
Protection du savoir-faireVerrouillez vos informations critiques avant tout partage avec équipes ou partenaires.

View Propriété intellectuelle

View Bureaux
LyonNotre bureau du 3, rue de Genève accompagne les entreprises lyonnaises, de la Part-Dieu à la Confluence
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ArticlesNotre blog aborde l'environnement juridique et financier de l'innovation.
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