Des versions numériques difficiles à dater après coup
Des versions numériques deviennent difficiles à dater après coup lorsque le fichier, son archivage et son contexte ne sont pas reliés. L’horodatage blockchain peut créer un repère de date, mais il ne prouve pas seul l’auteur, les droits ou la confidentialité.
- Le fichier et sa version doivent être identifiés avant l’ancrage.
- Le lien entre la source, l’empreinte et la transaction doit rester vérifiable.
- Les contributions, contrats et droits doivent être documentés séparément.
- La méthode de contrôle doit être compréhensible pour ses destinataires.
Conserver le fichier qui correspond à la preuve publique
Conserver le fichier qui correspond à la preuve publique est indispensable : sans cette continuité, l’empreinte devient difficile à relier au fait à démontrer. Un horodatage isolé peut alors donner une apparence de certitude sans établir l’origine ni la titularité du contenu.
- Une mauvaise version peut figer une preuve étrangère à l’actif exploité.
- Une chaîne incomplète laisse ouvertes les contestations sur la date.
- Une divulgation préalable peut compromettre la confidentialité ou une protection.
- Une procédure illisible risque de ne plus être appliquée lors des évolutions.
La solution : Klarc pour l’horodatage blockchain
Une preuve expliquée et vérifiable par votre équipe
Klarc organise les fichiers, enregistre leurs empreintes et remet une procédure simple pour refaire le contrôle ultérieurement.

Monsieur Lucien Trouette : Conseil en Propriété Industrielle
Lucien Trouette est Conseil en Propriété Industrielle chez Klarc. Il figure sur la liste officielle de la CNCPI avec la mention « Brevets ». Il est titulaire d’un master en biochimie structurale et du diplôme du CEIPI en droit des brevets et des marques.Il a commencé sa carrière comme ingénieur brevet dans un cabinet parisien, où il a travaillé sur des inventions relevant notamment de la mécanique, de la biochimie, de la chimie, de la pharmacie et de la cosmétique. Son parcours associe formation scientifique et droit de la propriété industrielle.
Déroulement d’une mission portant sur l’horodatage blockchain
Choix
Sélection des fichiers et des moments du projet à dater.
Archivage
Nommage et conservation des versions originales dans un espace maîtrisé.
Enregistrement
Calcul des empreintes et inscription des références dans une transaction.
Dossier
Remise du tableau de correspondance et de la méthode de contrôle.
Pourquoi choisir Klarc pour l’horodatage blockchain?
Voici quelques-uns des avantages à choisir Klarc comme conseil en propriété intellectuelle.
Confidentiel
Compréhensible
Vérifiable
Délimité
Avis clients sur le cabinet Klarc
Questions fréquentes sur l’horodatage blockchain
Lorsqu’un jalon numérique doit être documenté et que l’entreprise peut conserver durablement la version correspondante. Cela peut concerner une remise de code, une validation de plan, un résultat de recherche ou une version contractuelle. Klarc vérifie d’abord si cet outil répond au besoin ou si un autre dépôt est préférable.
Transmettez la liste des fichiers ou catégories concernés, leur convention de nommage, leurs responsables, les emplacements d’archive et les jalons à tracer. Il est aussi utile de préciser les contraintes de confidentialité, les historiques disponibles et les contrats ou règles internes qui expliquent le contexte de création.
Le livrable peut réunir un manifeste des versions, les empreintes calculées, les dates et références de transaction, la méthode employée, une procédure de vérification et des consignes d’archivage. Le périmètre précise qui conserve les fichiers originaux et quelles opérations devront être répétées pour les futurs jalons.
Non lorsque seule l’empreinte est ancrée. Le fichier reste dans l’archive maîtrisée par l’entreprise. Klarc organise le rapprochement entre cette archive, le manifeste et la transaction, puis vérifie que les informations publiées ne révèlent pas inutilement le contenu ou son contexte sensible.
Une vérification peut être reproduite à partir d’un fichier archivé : calcul de l’empreinte avec la méthode prévue, comparaison avec le manifeste et consultation de la transaction référencée. Si le résultat diverge ou si une pièce manque, le nommage, l’archive ou la procédure est corrigé avant la remise.
Non. Il documente une relation entre une empreinte et une transaction datée, mais ne tranche pas à lui seul l’identité de l’auteur, la titularité ou le régime juridique. Les contrats, historiques, contributions, mesures de confidentialité et dépôts adaptés doivent être conservés ou organisés séparément selon le projet.






