Cartographier son innovation avant de la protéger

Cette transcription reprend les échanges de la vidéo. Elle a été mise en forme pour faciliter la lecture.

Ce que l’on a souvent tendance à sous-estimer, au-delà du fait de voir son projet comme un monolithe, c’est le fait de ne regarder que le produit fini. Le procédé qui a permis d’aboutir au produit est parfois plus défendable que ce que vous avez fabriqué, notamment s’il améliore le coût, la performance ou la productivité de votre processus de fabrication. Les brevets dits « product by process » existent notamment parce que le caractère brevetable peut reposer sur le procédé lui-même davantage que sur le produit.

La combinaison peut aussi être intéressante. Vous pouvez nous dire : « Ces capteurs existent, les boîtiers dans lesquels on les place existent et le procédé existe dans un autre domaine. » Ce n’est pas parce que les constituants existent individuellement que leur combinaison ne peut pas constituer une invention au sens du droit des brevets. Je me concentre beaucoup sur les brevets, mais il ne faut pas avoir une vision binaire consistant à dire : « C’est cela que j’ai mis sur le marché, donc c’est cela que je vais essayer de breveter. » Il faut décomposer votre monolithe en constituants et examiner si la manière d’obtenir un constituant, de combiner plusieurs constituants ou d’organiser leur environnement peut constituer quelque chose de protégeable en soi.

Lorsque je parle d’environnement, je pense par exemple à l’outillage ou aux méthodes de test. Tout à l’heure, nous parlions de capteur. Qui dit capteur dit calibration. Dans votre système, l’innovation peut résider dans la répétabilité de la fabrication du capteur grâce à une méthode de test, une méthode de contrôle qualité ou un outillage concret et éprouvé. Il existe bien sûr des exclusions dans le domaine des brevets, mais nous ne parlons pas encore de l’outil juridique. Nous cherchons d’abord à déterminer ce que l’on va protéger.

J’essaie de vous faire prendre du recul : votre projet n’est pas un monolithe, mais un ensemble de constituants. Il faut examiner les constituants, la manière dont on les obtient, la manière dont on les combine et tout ce qui les entoure.

Une fois cette cartographie réalisée, reprenons l’exemple du capteur. Son architecture peut reprendre une topographie de semi-conducteur ou un procédé déjà connu, tandis que l’innovation réside dans la manière de les articuler. Il faut alors se demander si le capteur a une valeur concurrentielle. Si c’est l’objet même du projet, la réponse est généralement oui. Il faut aussi déterminer s’il peut être facilement obtenu par ingénierie inversée. Dans notre cas fictif, la réponse est oui : c’est donc un élément que l’on cherchera à protéger en priorité.

Cette analyse permet également de déterminer si vous pouvez garder vos procédés secrets lorsque l’ingénierie inversée serait très difficile, ou s’il vaut mieux vous reposer sur une topographie de semi-conducteur, un certificat d’utilité ou un brevet lorsque l’ingénierie inversée est facile. Dans ce second cas, l’objectif est de pouvoir interdire certains usages concurrents grâce à un titre que vous possédez.

Examinons ensuite l’algorithme de traitement. Un algorithme, ce sont des mathématiques, de la logique et peut-être l’orchestration de services externes permettant d’aboutir à un effet technique. Il est mis en œuvre par du code source, une certaine architecture de base de données et d’autres composants. L’ingénierie inversée est souvent beaucoup plus difficile. Selon l’objet, sa valeur concurrentielle peut être particulièrement forte ou non. C’est en tout cas quelque chose que l’on cherchera à protéger.

Maintenant que ce constituant est identifié, on sait que l’ingénierie inversée est plus difficile. On ne va donc pas forcément rechercher un brevet. Un brevet peut être envisagé pour une invention mise en œuvre par logiciel, même si le logiciel pris isolément pose davantage de difficultés. Dans le cas d’un capteur, il existe des moyens d’étendre la protection au procédé mis en œuvre par l’algorithme. Mais si l’ingénierie inversée est suffisamment difficile, on pourra peut-être se contenter d’un horodatage et d’une sécurisation contractuelle plus forte, sans provoquer de divulgation.

Il faut également examiner les protocoles de communication, les paramètres de calibration et les bases de données. Pour chaque élément, les réponses aux questions précédentes seront différentes : a-t-il de la valeur ? Est-il facilement accessible ? L’ingénierie inversée est-elle facile ? Ces réponses permettent de fixer les priorités.

Dans notre exemple, on comprend assez rapidement que la priorité, pour la construction du portefeuille de propriété intellectuelle, porterait sur l’architecture du capteur. Une fois votre cartographie réalisée, vous pouvez rechercher les outils appropriés. On adapte l’outil au périmètre que l’on souhaite protéger, c’est-à-dire aux constituants identifiés.

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