Des antériorités ignorées bloquent la décision de déposer
Vous envisagez de breveter une solution technique, mais les antériorités empêchent une décision éclairée. Des brevets, publications, produits ou divulgations peuvent déjà décrire tout ou partie de l’invention.
- Les caractéristiques essentielles ne sont pas formulées comme un examinateur les comparera.
- Des documents proches peuvent employer un vocabulaire ou une classification différents.
- Une présentation, une vente ou une publication peut affecter la nouveauté.
- Le budget de rédaction et de dépôt attend une appréciation technique documentée.
Ces antériorités ignorées mènent au dépôt refusé ou au renoncement injustifié
Déposer sans connaître ces antériorités transforme le brevet en pari coûteux, tandis qu’une prudence excessive peut faire abandonner une invention protégeable. Chaque divulgation réduit aussi les options disponibles.
- Une demande peut être refusée après les frais de rédaction, de dépôt et d’examen.
- Un périmètre mal choisi peut ignorer la différence technique qui soutient la protection.
- Le développement peut avancer sans stratégie de confidentialité.
- Renoncer trop tôt peut laisser aux concurrents un avantage difficile à rattraper.
La solution : Klarc pour l’étude de brevetabilité
Confronter votre invention aux antériorités pour décider de déposer en connaissance de cause
Pour lever ce blocage, Klarc confronte votre invention aux antériorités réelles de votre domaine technique et traduit la comparaison en décision.
- Formalisation de vos caractéristiques essentielles, de vos variantes et de l’historique de vos divulgations.
- Recherche dans les bases de brevets et de publications, avec les mots-clés, concepts et classifications adaptés.
- Comparaison document par document, avec une explication claire de la nouveauté et de l’activité inventive.
- Recommandation argumentée : déposer, compléter l’invention, ajuster le périmètre ou arrêter les frais.
L’étude éclaire la brevetabilité ; elle ne garantit pas la délivrance du brevet, ne vérifie pas la liberté d’exploitation face aux droits de tiers, et la rédaction comme le dépôt font l’objet d’accompagnements distincts.

Monsieur Lucien Trouette : Conseil en Propriété Industrielle
Lucien Trouette est Conseil en Propriété Industrielle chez Klarc. Il figure sur la liste officielle de la CNCPI avec la mention « Brevets ». Il est titulaire d’un master en biochimie structurale et du diplôme du CEIPI en droit des brevets et des marques.Il a commencé sa carrière comme ingénieur brevet dans un cabinet parisien, où il a travaillé sur des inventions relevant notamment de la mécanique, de la biochimie, de la chimie, de la pharmacie et de la cosmétique. Son parcours associe formation scientifique et droit de la propriété industrielle.
Déroulement d’une mission portant sur l’étude de brevetabilité
Formaliser l’invention
Nous décrivons son fonctionnement, ses caractéristiques essentielles, ses variantes et les divulgations déjà réalisées, pour comparer ce qui compte.
Rechercher les antériorités
Nous interrogeons les bases de brevets et de publications avec les mots-clés, concepts et classifications propres à votre domaine.
Comparer document par document
Nous confrontons chaque document proche à vos caractéristiques et expliquons la nouveauté et l’activité inventive sur vos exemples.
Recommander la décision
Nous concluons : déposer, compléter l’invention, ajuster le périmètre ou arrêter les frais, en précisant le budget de chaque option.
Pourquoi choisir Klarc pour l’étude de brevetabilité?
Voici quelques-uns des avantages à choisir Klarc comme conseil en propriété industrielle.
Recherche d’antériorités traçable
Nouveauté et activité inventive expliquées
Une décision, pas seulement un rapport
Brevetabilité et liberté d’exploitation distinguées
Nos dernières publications sur l’étude de brevetabilité
Consultez nos publications ci-dessous pour en savoir plus sur l’étude de brevetabilité.
Avis clients sur le cabinet Klarc
Questions fréquentes sur l’étude de brevetabilité
Avant d’engager la rédaction d’une demande, idéalement lorsque la solution technique et ses variantes peuvent être expliquées sans avoir été divulguées. Une nouvelle étude peut aussi être utile après une évolution importante du projet ou des essais.
Préparez une description du problème et de la solution, des schémas, résultats d’essais, variantes, dates de conception, contributeurs et toute divulgation ou publication connue. Klarc aide ensuite à transformer ces informations en caractéristiques recherchables.
Il comprend généralement le périmètre de recherche, la méthode, les documents pertinents, leur rapprochement avec les caractéristiques, les limites et des recommandations pour la décision de dépôt ou les travaux complémentaires.
La durée dépend de la complexité technique, du nombre de variantes, de la qualité des documents initiaux et du périmètre convenu. Klarc propose un calendrier après le cadrage ; une urgence peut réduire la profondeur et doit être signalée dans les limites.
Non, sauf mandat distinct. L’étude prépare la décision et le périmètre. Si le client décide de poursuivre, la rédaction des revendications et la procédure de dépôt sont cadrées comme des prestations séparées.
Non. Elle analyse un périmètre et des sources à une date donnée, mais d’autres documents ou objections peuvent apparaître pendant l’examen. L’office compétent conserve sa propre appréciation des conditions de délivrance.






