Étude de brevetabilité : décider avant de déposer

Avant d’engager la rédaction d’une demande, idéalement lorsque la solution technique et ses variantes peuvent être expliquées sans avoir été divulguées. Une nouvelle étude peut aussi être utile après une évolution importante du projet ou des essais.

Préparez une description du problème et de la solution, des schémas, résultats d’essais, variantes, dates de conception, contributeurs et toute divulgation ou publication connue. Klarc aide ensuite à transformer ces informations en caractéristiques recherchables.

Il comprend généralement le périmètre de recherche, la méthode, les documents pertinents, leur rapprochement avec les caractéristiques, les limites et des recommandations pour la décision de dépôt ou les travaux complémentaires.

La durée dépend de la complexité technique, du nombre de variantes, de la qualité des documents initiaux et du périmètre convenu. Klarc propose un calendrier après le cadrage ; une urgence peut réduire la profondeur et doit être signalée dans les limites.

Non, sauf mandat distinct. L’étude prépare la décision et le périmètre. Si le client décide de poursuivre, la rédaction des revendications et la procédure de dépôt sont cadrées comme des prestations séparées.

Non. Elle analyse un périmètre et des sources à une date donnée, mais d’autres documents ou objections peuvent apparaître pendant l’examen. L’office compétent conserve sa propre appréciation des conditions de délivrance.