IP Box : l’essentiel en 2 minutes

Cette transcription reprend les échanges de la vidéo. Elle a été mise en forme pour faciliter la lecture.

Bonjour, moi c’est Samuel, je suis expert en fiscalité au sein de Klarc et aujourd’hui je vais vous parler de l’IPBox. Qu’est-ce que l’IPBox? L’IPBox, c’est un dispositif fiscal qui va permettre de réduire le taux d’imposition d’une entreprise pour ses revenus de propriété intellectuelle. Qui est éligible à l’Appibox? Toute société qui va générer des revenus de propriété intellectuelle, il faudra bien entendu qu’elle fasse suffisamment de bénéfices et qu’elle ait un résultat imposable pour bénéficier du dispositif vu qu’il s’agit de d’une réduction d’impôts.

Tu parles de revenu éligible à l’IP Box, à ce dispositif là. Qu’est-ce qui est éligible en fait à l’iBox? Le revenu de propriétaire intellectuel, donc les redevances qui vont par exemple être issu de brevet de logiciel protégé par Dre de hauteur. À titre d’exemple. Est-ce que tu peux caractériser ce que c’est un actif de propriété intellectuelle?

La définition de l’actif de propriétaire intellectuelle, elle est assez large. On connaît bien entendu tous le brevet, mais ça ne se limite pas à ça. Et je vous invite du coup à rentrer en contact avec nous pour connaître les différentes solutions pour caractériser de définir un actif de propriété intellectuelle.

Que faut-il mettre en avant dans un dossier de justificatif pour la IPBox sur l’aspect financier, ce qu’il va falloir justifier, ce sont ce sera évidemment l’intégralité des calculs, donc les revenus imposables autoré, les dépenses de R&D qui sont déclarées, mais aussi du coup le ratio Nexus bien entendu. Et sur l’aspect technique, il faudra aussi justifier du coup l’origine de de l’actif de propriété intellectuelle, bien justifier l’origine des travaux de R&D et bien justifier qu’il y ait encore des travaux de R&D en cours sur cet actif.

Du coup, Samuel, pourquoi est-ce qu’il faut travailler avec un cabinet comme nous? L’intérêt de travailler avec un cabinet comme nous, c’est que comme vous pouvez le voir, le dispositif réunit à la fois compétences en propriété intellectuelle, en fiscalité, mais aussi expertise technique. Cabinet dispose de ces trois grandes compétences. Qu’est-ce qui rend le dispositif de l’IPBox aussi complexe? Euh, c’est un des dispositifs complexes car il faut effectuer tout en travail en amont.

Bien entendu, ça va être beaucoup plus simple de justifier des revenus de propriété intellectuelle si on a mis les bonnes pratiques en œuvre bien avant. Et ça va aussi être le cas pour tout ce qui est justification technique si on a fait des bonnes déclarations de crédit d’impôt recherche au préalable. D’un point de vue technique, il y a aussi un sujet épineux qui est de pouvoir différencier qu’est-ce qui est de l’ingénierie, de l’innovation et effectivement des travaux de recherche et de développement. Samuel, comment est-ce qu’on fait pour déclarer ce dispositif?

C’est simplement un principe déclaratif qu’il faudra renseigner un CERFA associé à ce calcul.

Si tu avais trois bonnes pratiques à proposer, ça serait quoi? Si j’avais trois bonnes pratiques à recommander, je dirais de faire un audit de ces actifs de propriété intellectuelle pour savoir quel actif pourrait rentrer dans le cadre de l’IPBox. Deuxièmement, je dirais d’avoir un modèle d’ préparer un modèle d’affaires qui soit conforme aux attentes de l’IPBox, notamment avec des bonds de commande et des contrats qui permettent de bien identifier les redevances perçues grâce à cet actif.

Je crois de bien matérialiser les travaux de R&D et de bien répondre aux attentes du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche et de son guide notamment. Pour en savoir plus ou pour avoir la totalité des informations liées à l’IP Box, je vous invite à vous rapprocher auprès d’un expert Klarc.